e 2 e Ancienneté acquise majorée 1 er - après 2 ans 2 e Ancienneté acquise au-delà - avant 2 ans 1 er Ancienneté acquise Premier grade Premier grade 6 e 5 e Ancienneté acquise dans 5 e 4 e Ancienneté

Article 22

—

Avant 2 ans 11e échelon Ancienneté augmentée de 2 ans. 7e échelon : Après 2 ans 11e échelon Ancienneté diminuée de 2 ans.

Article 6

—

, Art. 6 - Décret n°2002-772 du 3 mai 2002 Art. 4 A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°97-511 du 21 mai 1997 Art. 2, Art. 2-1 - Décret n°2002-772 du 3 mai 2002 Art. 5, Art. 6, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 - Décret n°2004-103 du

Article Annexe 2

—

000 12 535 960 Mission défense Environnement et prospective de la politique de défense 144 2 265 340 000 221 120 552 Equipement des forces 146 2 192 750 000 160 627 865 Préparation et emploi des forces

Article Annexe 8

—

: : : : : : 3ème échelon : 2 ans 6 mois : 2 ans.

Article 10

—

-L'abrogation des articles L. 225-22-1, L. 225-37-2, L. 225-37-3, L. 225-37-5, L. 225-40-2, L. 225-79-1, L. 225-82-2, L. 225-88-2, L. 225-106-1, L. 225-106-2, L. 225-106-3, L. 225-107-1, L. 225-120, L. 225-126, L. 225-129-4, L. 225-148, L. 225-186-1,

Article 12

—

présent décret et classés selon le tableau de correspondance ci-après : SITUATION ANTERIEURE SITUATION NOUVELLE TECHNICIENS PARAMEDICAUX DE CLASSE NORMALE Echelons Echelons Ancienneté conservée dans l'échelon 5e échelon 8e 1/2

Article 8

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 26 décembre 2000 Art. 1, Art. 2 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 juillet 1992 Art. 1, Art. 2, Art. 3 II.

Article 20

—

L5121-12-2, Art. L5121-32-1, Art. L5124-8 A créé les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Art. L5124-8-1, Art. L5124-8-2, Art. L5124-8-3, Art. L5124-8-4, Art. L5124-13, Art. L5124-20, Art. L5126-2, Art. L5126-7, Art. L5137-2, Art.

Article ANNEXE 1

—

: : 2ème échelon : 2 ans : 1 an 6 mois. : : 3ème échelon : 2 ans : 1 an 6 mois. : : 4ème échelon : 2 ans : 1 an 6 mois.

Article 14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 82

Arrêté du 13 mars 1986 relatif à l'application dans les départements d'outre-mer des dispositions relatives aux logements destinés à l'accession à la propriété construits à l'aide de primes à la construction convertibles en bonifications d'intérêt, de prêts spéciaux du Crédit foncier de France et de subventions complémentaires de l'Etat

( ) Département de la Guyane : SA PV = 135 844 N + 4 529 S + 2 ( ) Département de la Réunion : SA PV = 145 419 N + 4 847 S + 2 ( ) b) Secteur diffus : Départements de la Guadeloupe et de la Martinique : SA PV = 124 582 + 4 100 S + 2 ( ) Département de

Article D4365-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 10

Code de la santé publique

L. 4362-1 et L. 4364-2 ” ; 2° A l'article D. 4333-2, les mots : " de l'article L. 4333-1-1 ” sont remplacés par les mots : " des articles L. 4361-2-1, L. 4362-1-1 et L. 4364-3 ” ; 3° Au premier alinéa de l'article D. 4333-6-1, les mots : " de l'article

Article 24

—

du 2 janvier 1970 Art. 8-1 A modifié les dispositions suivantes : -Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 Sct.

Article 3

—

des pensions pour les données mentionnées au 1° de l'article 2, à l'exception du m du 1° de l'article 2 ; 7° Les agents habilités de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, à l'exception des données mentionnées au k du 1° de l'article 2 ;

LEGIARTI000046217700

—

publiques 551 2 000 000 000 2 000 000 000 dont titre 2 2 000 000 000 2 000 000 000 Dépenses accidentelles et imprévisibles 552 1 000 000 000 1 000 000 000 CULTURE 53 429 841 53 429 841 Patrimoines 175 18 842 510 18 842 510 Création 131 17 989

Article 6

—

2009 Art. 3 -Décret n° 2007-1000 du 31 mai 2007 Art. 2 A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 2001-1240 du 21 décembre 2001 Art. 3 -Arrêté du 2 septembre 2004 Art. 2 -Décret n° 2006-1501 du 29 novembre 2006 Art. 2 -Décret

Article 12

—

L' article 4 du décret du 28 décembre 1945 susvisé est ainsi modifié : 1° Au deuxième alinéa du 1 du f du B du § 1er, les mots : « de l'indemnité pour charges militaires, » sont supprimés ; 2° Au 2 du f du B du § 1er, les mots : « de l'indemnité

Article 1

—

composition de cette commission est fixée comme suit : GRADES NOMBRE DE REPRESENTANTS Du personnel De l'administration Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Administrateur civil hors classe Administrateur civil 2

Article 1

—

Le taux de la contribution financière versée par les établissements énumérés par l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi du 9 janvier 1986 susvisée à l'Ecole nationale de la santé publique en application des dispositions de l'article 2 (1° et 2°) du décret

Article Annexe II

—

Allure au pas et avec passager 2 : Allure réduite 1 : Allure réduite 2 : Freinage 1 : Freinage 2 : Evitement 1 : Evitement 2 :

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