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2 397 résultats pour « Anne LAFAGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_1913194_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

2017 et 168 776 euros pour l'année 2018.

Source officielle
CA

Page 62 sur 120

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Chambre 4-5

66878c8505d6f7f678d48d6c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Anne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61609e47264c7ed035b03c22

Appel

25 février 2014

25 février 2014

APPELANTE : Madame [O] [V], née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] (33220), de nationalité française, profession adjointe de direction, demeurant [Adresse 2], Représentée par Maître Philippe Lafaye

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03319_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Lors du lavage chirurgical réalisé dès le 22 août, des prélèvements multiples et profonds ont permis de diagnostiquer une infection à staphylococcus aureus sensible et enterobacter cloacae, et de mettre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01342

Cassation

8 mars 2016

8 mars 2016

ressort des précisions données par les requérants lors du complément d'information que les fonds litigieux auraient été remis, par des versements réguliers, mensuels ou trimestriels, durant plusieurs années

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00537

Cassation

9 juin 2009

9 juin 2009

traduction en français » ; ALORS QUE la pièce n°38 était une attestation par laquelle Monsieur Gary Y..., directeur de la société TAPESTRY, certifiait que la société SUPREMA lui avait fourni, durant l'année

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1806570_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

2016 et de 119 euros en ce qui concerne la taxe foncière de l'année 2017.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908b254143037ceabfbf0f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 14] [Localité 22] Représenté et assisté de Maître Emmanuel TANDONNET de la SCP TANDONNET - LIPSOS LAFAURIE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513196_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

installation des détenus durant la nuit, dans les meilleurs délais ; toutes celles pour garantir que chaque matelas est équipé d’un linge de lit suffisant et adéquat, et intensifier la fréquence de lavage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92617

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

Elle s'apprécie à partir du premier jour de la rentrée scolaire ; chaque année elle est précisée dans une annexe au contrat de travail.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007747689

Admin. suprême

12 juillet 1989

12 juillet 1989

dans le devis-programme et reprises dans le descriptif général dressé par l'entreprise, relatives à la durée et au nombre de cycles de fonctionnement des machines par jour ouvrable ; que la chaîne de lavage

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2400325_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2025, le SDIS de l’Eure, représenté par Me Lafay, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cad1ccdc6046d4739d627

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Olivier LE GAILLARD de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE, avocat plaidant DÉFENDEUR : Monsieur [P] [V] né le 10 octobre 1983 à ALES (30) de nationalité française demeurant 07 Rue Lafare

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000031281229

Admin. suprême

23 septembre 2015

23 septembre 2015

fourniture dans le département du Val-de-Marne d'un nombre de bêtes équivalent à celui que l'établissement de Villiers-sur-Marne a été autorisé à abattre à l'occasion des fêtes de l'Aïd El Adha des années

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203713_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

L'intéressé s'est présenté au service des urgences le 10 mai 2020 en raison de douleurs, qui ont conduit à son hospitalisation, du 2 au 4 juin 2020, pour procéder à l'ablation de plaque et au lavage de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2203870_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

E - Roche un permis de construire pour la réalisation d'un bâtiment agricole avec un espace pour l'élevage, la vinification, la culture céréalière, ainsi qu'un local phytosanitaire, une station de lavage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162e4f17797cdb2f7583ccf

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

qu'outre les traitements antibiotiques et antalgiques, [E] [U] a suivi 30 des séances de rééducation, la consolidation intervenant au mois de juin 2009, soit trois ans après l'accident ; que plusieurs années

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162f6e7b807dfe813d29642

Appel

6 avril 2012

6 avril 2012

4] [Localité 3] représentés par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 assistés de Maître Dominique RENAUDIN, avocat au barreau de PARIS, toque T 10, plaidant pour LAFARGE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT04019_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

corporels, toutes activités d'entretien et de nettoyage de locaux professionnels, particuliers, privés ou publics et tous locaux en général, vente de tous produits se rapportant aux activités ci-dessus, lavage

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02549_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

A est victime d'une infection et est de nouveau hospitalisé à l'hôpital Cochin ; il y est placé sous antibiothérapie et opéré pour un " large lavage de la zone fémorale " ; des prélèvements révèlent une

Source officielle