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2 160 résultats pour « Daniel Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372541cd5801467741c424

Cassation

7 juin 1993

7 juin 1993

Jacques, - Z... Jack, - XX... Michel, - LES EPOUX J... Claude, - LES EPOUX A... Pierre, - POITEVIN Simone, - H... Claude, - M... Lucien, - XW... Ghislaine, - I...

Source officielle

Page 62 sur 108

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CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP VALLEROTONDA & associés, avocat au barreau de LYON représentée par Me GENIN-BOURGEOIS, avocat Monsieur Bernard I... ... 34080 JACOU

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007830705

Admin. suprême

12 juin 1992

12 juin 1992

Jacques K..., pharmacien, demeurant ..., (69003) Lyon ; - M. Didier XW..., pharmacien, demeurant ..., (69001) Lyon ; - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e4f8

Appel

23 mars 2010

23 mars 2010

, avoués à la Cour assistée de Me GUIMET, avocat Mademoiselle Anne J... ... 69003 LYON 03 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me GUIMET, avocat Monsieur Daniel

Source officielle
CC

soc

613722afcd58014677400143

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Jacques X..., demeurant ..., 57157 Marly, 74°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ed6

Appel

20 septembre 1999

20 septembre 1999

en sa qualité d'administrateur judiciaire et Commissaire à l'exécution du plan de la Société d'Exploitation des MESSAGERIES X..., demeurant en cette qualité : 3 Rue Londrade 47000 - AGEN AYANT: Me Jacques

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67ef6fc37985d82da296f7fd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL BALLADE-LARROUY, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 février 2025 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd22

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

la SCP KRAMER-LEVIN LLP au barreau de PARIS Toque : J 008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd23

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

pour la SCP KRAMER-LEVIN LLP au barreau de PARIS Toque J 008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd35

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

de PARIS Toque E 1386 ET DU PROCUREUR GENERAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CC

comm

6137232ccd58014677406658

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Serge D..., 7 / de Mme Danielle C..., épouse Le Coudrey, demeurant tous deux 14, Square du Vercors, 95380 Louvres, défendeurs à la cassation ; En présence : 1 / de la Société de négociations

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f28e

Cassation

18 mai 1998

18 mai 1998

Justice à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300903

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Daniel Y..., domicilié [...]                                         , 2°/ à M.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008175139

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Daniel B, M. Alain C et M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

61624d6ced30a8f561738302

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162b8dbefb73d2e55750f9a

Appel

10 juin 2011

10 juin 2011

APPELANT Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 3] 1934 à [Localité 7], demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avoués à la Cour, Assisté de Me Jean-jacques DELCLOS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87408

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

Gérard Z... 105 Rue Henri Pauquet 60311 CREIL CEDEX Comparante concluante par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me HUME substituant la SCP SABLON-LEEMAN-BERTHAUD, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc76

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté par Me Daniel AMSON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Claude X..., agissant tant en son personnel qu'en sa qualité d'héritier de Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aada

Appel

6 février 2008

6 février 2008

CASANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLÔTURE du 19 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 OCTOBRE 2007 à 9H 15 en chambre du conseil, Monsieur Daniel

Source officielle
CA

11e Chambre A

61609204db7ff645d8566468

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président M.

Source officielle