OPI, dont le siège est 9, allées Marines, à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°) de la société Gri

H... dans la nouvelle grille selon des critères d'expérience professionnelle différents de ceux librement consentis au titre de l'ancienne grille lors de l'embauche. En conséquence, M.

Les travaux, dont le gros oeuvre a été confié à la société SCBTP, assurée auprès de la société Areas dommages (l'assureur de l'entreprise de gros oeuvre), et la maîtrise d'oeuvre à [I] [H] (le maître d'oeuvre

de marque LAGRANGE "Grill' Pierre Classic" référence 249002, le robot ménager de marque KENWOOD référence KM284WH "Prospero" blanc et inox, la raclette/grill de marque BRANDT référence RAC800MG noir et

Selon avenant à effet du 1er juillet 2012, il est devenu responsable animation des ventes 'brun/gris' du magasin de [Localité 5], statut cadre, groupe 6 niveau 1.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux 20 février 2018), que, dans la perspective de la construction d'un groupe d'immeubles à Lons, la société Daudigeos a été chargée des travaux relevant du lot gros

société Le Belvédère, a été mise en redressement puis liquidation judiciaires les 8 janvier et 19 février 2014 ; que par une ordonnance du 14 mai suivant, le juge-commissaire a autorisé la cession de gré

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 février 2016), que la société Etablissements Targe (la société Targe) a confié le lot gros

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 27 décembre 1991, la société Nouméa gros

[D] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Riom dans les rubriques « explosion-incendie » (C-01.09), « gros oeuvre - structure » (C-01-12) et « explosion

(Pyrénées-Atlantique), 4°) l'Entreprise GRI, dont le siège est ... (Lot-et-Garonne), 5°) Me Y..., syndic au règlement judiciaire de la société GRI, demeurant ...

règlement judiciaire de la société GRI, 3°/ l'Entreprise GRI, dont le siège social est ...

rapports Veritas versés aux débats mentionnaient expressément plusieurs infractions des sociétés Nordesosse et Meat Desoss à la Convention collective nationale de l'industrie et des commerces en gros

répondant que "c'est sûr pour un et que le deuxième c'est le "petit" qui s'en charge" ; que, le 28 septembre 2002, Louis Santo Z... avait rencontré Amar F... sur le parking du restaurant Buffalo Grill

et gris de gris. 6.

et gris de gris " ; 6.

fourni par la CAF, l'étaient en accord avec la salariée et approuvés par le directeur d'établissement ; qu'en accueillant néanmoins la demande de la salariée, le jugement qui a fait prévaloir sur les grilles

prononcé condamnation, alors, selon le moyen : 1 / que, dès lors qu'il résultait de ses propres constatations que les modèles litigieux avaient été commercialisés par la société Jennyfer sous la griffe