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27 871 résultats pour « Jean Michel DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137252ecd5801467741b9f5

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Jean-Michel, Z...

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

677efc60b01eea4cf01acb16

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

GAUCI, Vice-président chargé du rapport Qui ont rendu compte au Tribunal dans son délibéré composé de Monsieur Jean-Michel GAUCI, Vice-président Monsieur Robin PLANES, Vice-président Madame Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919e3

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023009369

Admin. suprême

27 septembre 2010

27 septembre 2010

Jean-Michel E et autres ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 30 juillet 2007, présentée par M. Jean-Michel E, demeurant ..., M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d44aafcdc6046d4759896c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jean-Michel Russo, juge-commissaire. Désigne la SELARL P2G en la personne de Me [M] [V], [Adresse 4], administrateur, avec pour mission d'assister.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d67389cdc6046d47875fe7

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Jean-Michel Russo, juge commissaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85ab0

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

né le 15.06.1990 Mademoiselle Frédérique A... née le 20 Mars 1980 à CAHORS (46000) Demeurant ensemble 1 rue des Sternes "La Jarne" 17220 LA JARNE représentés par Me Jean Michel BURG avoué à la Cour assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 25 Mars 2008c/Monsieur X

6253caf0bd3db21cbdd8c7d0

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Thierry Jean Michel né le 02 Août 1957 à PETIVILLE, CALVADOS (014) Fils de X... Hubert et de Y... Paulette demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e81c

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

avril 2009, le juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de BASTIA, statuant sur les demandes de Monsieur Antoine Y...tendant à la modification de la résidence des enfants Sébastien et Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c156

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

SKANES-MONASTIR (TUNISIE) représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué Monsieur Gérard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919bd

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb47c3cdc6046d47cc5164

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb48b8cdc6046d47cc69a9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb48dacdc6046d47cc6cdf

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4a35cdc6046d47cc8b4d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb4a56cdc6046d47cc8def

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99a92cdc6046d473628f4

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ea869fcdc6046d474de572

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb6fd7cdc6046d4761630d

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb7226cdc6046d4761a18b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle

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