avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

CABINET GARY en sa qualité de syndic [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Marie-José MALO de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant

avocat au barreau de MONTBRISON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie

PLAINE CEDEX défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José

INTIME Monsieur [V] [R], demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Marie José COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituant Me Gregory DAMY, avocat au barreau de NICE.

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 19 mai 2008) d'avoir rejeté sa demande visant à faire supprimer ou en tout cas modifier le montant de la rente mise à sa charge au titre de la prestation

comparaissant par Maître Diane CAZAUBON, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie-José MALO, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Lynda TABART, Avocat au Barreau de CAHORS, [Adresse 2], C

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA lors de la mise à disposition : Mme Henriane MILOT En présence de M.

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Boubacar né le 28 Septembre 1974 à BAMAKO (MALI) Fils de X...Sadio et de Y...Marie-José Maraîcher Célibataire De nationalité malienne Déjà condamné demeurant

Bernard AK, demeurant ..., Mme Sandrine AL, demeurant ..., Mme Marie-José AM, demeurant ..., M. Bertrand AN, demeurant ..., M. Vincent AO, demeurant ..., M. Bertrand AP, demeurant ..., M.

Sur le pourvoi formé par la société Sacogeba, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1997 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Marie-José

, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Christine HERVIER, Présidente de chambre et de la formation Madame Marie-José

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 13 OCTOBRE 2010 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/08899 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Mars

2008 devant : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Madame Marie-José GRAVIE-PLANDE, Conseiller, Madame Armelle FRITZ, Greffier, Et qu'il

Localité 5] Représenté sur l'audience par Me Claire lise BREGOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [O] [D] de nationalité Française, exerçant la profession de gérant de la SARL MAS

qualité au siège Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Greffier lors des débats : Sila Polat ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Marie-José

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Maryne BONGIRAUD ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-José