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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
5fdea9d491ffd67cd894d644
26 juin 2018
26 juin 2018
Le conseil de prud'hommes a relevé à juste titre que M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9d691ffd67cd894d645
26 juin 2018
26 juin 2018
Le conseil de prud'hommes a relevé à juste titre que M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9d991ffd67cd894d646
26 juin 2018
26 juin 2018
Le conseil de prud'hommes a relevé à juste titre que M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9dc91ffd67cd894d647
26 juin 2018
26 juin 2018
Le conseil de prud'hommes a relevé à juste titre que M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9df91ffd67cd894d648
26 juin 2018
26 juin 2018
Le conseil de prud'hommes a relevé à juste titre que M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9e491ffd67cd894d649
26 juin 2018
26 juin 2018
Le conseil de prud'hommes a relevé à juste titre que M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdeaa1391ffd67cd894d658
26 juin 2018
26 juin 2018
Le conseil de prud'hommes a relevé à juste titre que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6034e3668c82df0e07e3aaec
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU (n° 634 , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 14/12583 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb3f8541312a816c58e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
HOTEL LITTRE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle GUERY MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : J061 INTIMEE Madame [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033897d7bbd863cae46e4e5
24 mai 2017
24 mai 2017
Contestant les motifs de son licenciement, Monsieur [J] a saisi le conseil de prud'hommes de [Localité 2] le 24 juillet 2009.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603365493b57e3174526fecd
23 juin 2017
23 juin 2017
6 - Chambre 11 ARRÊT DU 23 Juin 2017 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 15/06352 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Juin 2015 par le Conseil de prud'hommes
Source officielle4eme Chambre Section 1
5fdac29b1206a0548f370a1e
24 mai 2019
24 mai 2019
représenté par Me Mathilde SOLIGNAC, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SA ENGIE [...]
Source officiellesoc
61372306cd580146774047af
13 janvier 1998
13 janvier 1998
pourvoi formé par l'association Euro Sources, dont le siège est Bureau 3000, entrée B, avenue Donadei, 06700 Saint-Laurent-du-Varn en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes
Source officiellesoc
6137222ccd580146773fad14
2 février 1994
2 février 1994
André X..., demeurant à Marseille en Beauvaisis (Oise), Haute Epine, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Beauvais (section commerce), au profit de
Source officielleChambre sociale 4-3
6a1e6433cdc6046d47ca7a99
1 juin 2026
1 juin 2026
Aux motifs adoptés du conseil des prud'hommes, le fait doit être considéré comme non établi.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Christian Mahieu, demeurant 19, rue Chanzy à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 72°/ de M. Francis Merlier, demeurant 15, rue P. et M. Curie à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 73°/ de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63b67799a853827c9026d275
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[C] [S] a saisi le conseil de prud'hommes de Meaux afin de contester la régularité de son licenciement pour faute grave mais également pour obtenir diverses sommes et indemnités.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162a32236ab09eb9a2fd7f0
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Chambre 4 ARRÊT DU 15 Janvier 2013 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/03175 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Octobre 2010 par le conseil de prud'hommes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a168230cdc6046d47116859
26 mai 2026
26 mai 2026
[R] [G] a saisi une première fois le conseil de prud'hommes de Bordeaux, demandant le paiement de plusieurs heures supplémentaires pour les années 2017 et 2018.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032a998e15224216ff182af
12 décembre 2017
12 décembre 2017
[Y] le 23 décembre 2013 a été enregistrée par le conseil des prud'hommes le 27.
Source officiellePage 62 sur 121