automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d’accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu’ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis

seulement rappelé que Mme [E] [C] a été salariée et associée de la société DESIGN ET SOLUTIONS qui a pour activité la commercialisation d'objets, de meubles de bureau, d'agencements, de luminaires, de tapis

la manutention est également présente en caisse puisque selon les procédures en vigueur dans la société, la personne en caisse doit s'assurer que le client a bien déposé toute la marchandise sur le tapis

des constatations des conseillers enquêteurs selon lesquelles la trémie ne pouvait être obstruée que par des mottes de taille importante qui ne pouvaient se fractionner sous l'effet de la poussée du tapis

COPROPRIETAIRES, * nommer un expert afin d'établir les comptes et les charges réellement dues par l'indivision sur la base des 250/11.700 tantièmes des charges communes générales, les charges d'ascenseur, de tapis

la personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social et prise en son établissement secondaire, S.P.A.M, 711 route de Velaux, ZI la Voilerie, 13170 LES PENNES MIRABEAU, 30, rue du Tapis

propriétaire de s'opposer à tout nouvel acte de commercialisation s'il justifie de motifs légitimes; qu'en l'espèce la commercialisation des survêtements Puma dans un environnement de produits de toute nature (tapis

salariée intimée est encore fondée à obtenir l'indemnité conventionnelle de licenciement, pour le montant qu'elle a exactement chiffré en application de la convention de commerce de gros des tissus, tapis

X... ne correspond pas à l'activité principale de l'entreprise, qui est le commerce et la réparation de l'automobile (50 1Z) et non le commerce en gros de meubles, tapis, livres et bijoux ; l'appelante

Contrôles des Centrales de Production de la société Electricité de France (E.D.F.) a fait un appel d'offres pour la réalisation de plaquettes et d'un dossier de présentation de ce matériel décrit comme un "tapis

extraordinaire enregistrée par acte notarié le 3.12.1997 et publié le 20.12.1997, la SA GÉNÉRALE TEXTILE B... apportait l'actif immatériel de son fonds de commerce de fabrication et de commercialisation de tapis

entretenues, que les haies et les chardons ne sont jamais coupés, - que Monsieur Hubert E... atteste que les pâtures sont mal entretenues, que les haies sont très hautes et enchevêtrées, qu'il existe des tapis

courant électrique ; dans cette situation, ils peuvent être carrément coupés sans déclencher d'alarme ; ces mêmes barbelés peuvent être franchis sans détection ni réaction après avoir été couverts par un tapis

impossibilité de respecter les délais, ne pouvant honorer ses commandes envers ses sous-traitants faute de pouvoir verser les acomptes réclamés, "n'étant en mesure de livrer que certains éléments (grand tapis

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'avoir par négligence et inobservation des d règlements, involontairement été la cause de la mort de Georges Y..., pour n'avoir prévu, au niveau du tapis

minutes ; Attendu que ses tâches, telles qu'elles résultent des déclarations de l'employeur, sont les suivantes : entretien régulier des bureaux, de la boutique, des réserves, nettoyage des vitres, des tapis

faits constitutifs d'un manquement à ses obligations de sécurité, consistant en l'absence de consignation d'un coupe circuit principal individuel et d'un disjoncteur, et l'absence d'utilisation d'un tapis

les quatre professionnelles et la stagiaire en service, que, le 4 février 2019, vers 17 heures 15, un jeune enfant accueilli à la crèche, âgé de huit mois, a chuté, de sa hauteur, en arrière, sur un tapis

Cette étude indique également pour « le Tapis Vert » de la perspective ouest que deux éoliennes seront visibles.

enfant dans un lit bas sans tour en dépit de consignes lui demandant de l'installer dans un lit avec tour, que cet enfant a par la suite chuté du lit, qu'elle a enroulé un enfant de quatre mois dans un tapis