Sur le douzième moyen de cassation, pris de la violation des articles 56 à 59, 151 et 385 du Code de procédure pénale, en ce que une pièce saisie n'a pas été communiquée à la défense ; Sur le treizième

le principe de la présomption d'innocence et les textes susvisés ; "2 ) alors que C... avait soutenu dans ses conclusions d'appel que lorsqu'il avait tenté de séparer Lorin et A... qui étaient en train

alors qu'il était toujours allongé; je crois avoir frappé au cou ; après ce second coup, Mario s'est redressé sur le lit et s'est assis de son côté à hauteur du pied; tandis qu'il était en train

des motifs pertinents qu'elle adopte, fait une exacte appréciation des circonstances de la cause et de la règle de droit pour entrer en voie de condamnation, Jacques Y..., en particulier, en raison du train

salarié fait encore grief à la cour d'appel d'avoir refusé de tenir compte des indemnités de dépaysement et de détachement pour le calcul du salaire de juillet 1983, de l'indemnité de préavis, du treizième

Y... comptait treize années d'ancienneté, avec les qualifications exigées ; et que pendant dix ans, soit jusqu'en 1984, ses notes et appréciations avaient été excellentes et qu'elles déclinent précisément

irrecevable, ne peut être accueilli ; Sur le troisième moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement l'ayant déboutée de sa demande en paiement de la prime de treizième

X... que la voiture avait été accidentée gravement puisque le train avant était complètement cassé, le toit enfoncé, le montant des portières plié, le châssis déformé ; que le vendeur ajoutait qu'il cédait

Y... ont pu constater à plusieurs reprises de jour et de nuit que Jean-Pierre Z... et de Lourdes avaient des activités nocturnes curieuses et ils ont été vus l'un et l'autre en train de jeter des pierres

direction sans aucun reproche, avait reçu en un seul mois, décembre 1993, trois avertissements; que l'employeur avait déjà manifestement décidé de se séparer de son directeur et qu'un dossier était en train

déboutée de sa demande en paiement de diverses sommes à titre de salaire correspondant à la période couverte par la nullité de son licenciement, d'indemnité de préavis, de congés payés sur préavis, de treizième

attaqué (Paris, 16 mai 1997) d'avoir décidé que Mlle X... avait la qualité de salariée et d'avoir, en conséquence, condamné celle-ci au paiement de primes d'ancienneté, rappels de salaires, primes de treizième

compagnie d'amis, mais que le lendemain il s'était rendu à la gare du Mans en compagnie de son épouse et de la compagne de son fils pour y acheter, sans qu'aucun incident ne se produise, un billet de train

A... qui a assisté à la scène a vu Kyrill X... démarrer alors que Sandrine Z... s'accrochait au véhicule et la traîner en conséquence sur une vingtaine de mètres mais il n'a pu apprécier s'il lui avait

son auteur a agi en pleine connaissance de cause ; que Marc X..., néophyte en matière d'urbanisme, n'avait aucune maîtrise des règles applicables et n'a pu s'apercevoir de l'irrégularité qui était en train

[R] « se disait employé à temps partiel dans une société de tri sélectif sans pour autant que les enquêteurs aient constaté l'effectivité de cet emploi ; qu'il justifiait son train de vie par des gains

elle-même, laquelle s'était en connaissance de cause montrée favorable à l'offre prévoyant la renonciation de la banque à sa sûreté, offre permettant le maintien de l'activité et la préservation des treize

faire présumer le recel ; qu'isolées, loin de leur famille, dans un pays étranger, elles ont pu légitimement hésiter à abandonner leur conjoint, pour rentrer en Martinique; que l'on ignore tout du train