Codes de loi français

Article R2272-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 17 > 13

La sous-commission de la restructuration des branches professionnelles analyse la situation des branches en vue de susciter une réduction du nombre des branches par voie conventionnelle et, en tant que de besoin, sur le fondement des dispositions de l'article

Article R302-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 66 > 20

Le diagnostic comprend : a) Une analyse de la situation existante et des évolutions en cours en ce qui concerne l'adéquation de l'offre et de la demande sur le marché local de l'habitat prenant en compte les enjeux liés aux déplacements et aux transports

Article D6221-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 78 > 81

La demande est accompagnée de pièces justifiant le respect des conditions de bonne exécution des analyses de biologie médicale déterminées par l'arrêté ministériel prévu au I de l'article 7 de l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 modifiée relative

Article L611-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 55 > 47

Cette demande est instruite selon une procédure, fixée par décret en Conseil d'Etat, comprenant une analyse des enjeux environnementaux et la consultation du public prévue à l'article L. 123-19-2 du code de l'environnement.

Article R1322-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 59

de distribution ; 3° Les usages auxquels elles sont destinées ; 4° Les exigences de qualité à respecter pour ces eaux en fonction des usages auxquels elles sont destinées ; 5° Une évaluation des risques sanitaires et environnementaux comprenant une analyse

Article R1340-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 70

et l'analyse des données ainsi que l'expertise en matière de risques toxiques, en liaison avec l'Agence nationale de santé publique, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et les agences régionales de santé ; 4° Elle analyse

Article Annexe I

Référentiel des activités professionnelles Présentation des fonctions et des tâches FONCTIONS TÂCHES Analyse et recherche T1 - analyser les données techniques et esthétiques T2 - se documenter sur le produit horloger Réalisation

Article Annexe

B - Programme Actions mises en jeu à partir de phénomènes visuels: proposés dans le plan, le volume et l'espace : - observations, - constats, - synthèses et analyses.

LEGIARTI000046025690

sociales Université Gustave Eiffel 1 Simulations numériques innovantes pour les matériaux de la construction DURABLE CY Cergy Paris Université 2 Sciences et ingénierie pour l'héritage culturel (Sciences & Engineering for Cultural Heritage) Analyse

Article Annexe IIa

C1 1 Collecter, identifier, lister, relever des données x 2 Interpréter, classer, analyser

Article Annexe II

Modalités de réalisation des analyses a) Matières en suspension.

Article Annexe I

Mesures ponctuelles : Les échantillons analysés sont constitués de prélèvements issus des gaz, réalisés sur une période d'échantillonnage de six à huit heures. d-2.

Article 59

Le prix de ces examens et analyses est remboursé d'après le tarif normal de la caisse, mais sans participation de la mère (ou, s'il y a lieu, du procréateur).

Article Annexe à l'article R366-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Elle procède à leur traitement et restitue les analyses issues de ce traitement à l'ensemble du réseau.

Article 11

Analyse statistique de deux variables : tri croisé : - tableau d'effectifs, fréquences marginale et conditionnelle ; - décomposition de la variance résiduelle.

Article Annexe III

Le candidat devra réaliser tout ou partie des tâches suivantes : 1) Procéder à une analyse de données graphiques. Établir un/des dessin(s) d'exécution à l'échelle.

Article Annexe V

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure. Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.

Article 3

en tir sportif, pendant au moins trois saisons sportives ou quatre cents heures au cours des cinq dernières années ; - attester d'une participation à deux compétitions en tir sportif de niveau national ; - justifier de la capacité à effectuer une analyse

Article 3

Au cours d'une première partie de l'épreuve, le candidat analyse et commente une documentation relative à une question d'actualité touchant à l'un des domaines entrant dans le champ de la polyvalence de l'enseignant des écoles.