-Établissements d'enseignement spécifiques Responsables de la gestion des établissements suivants : -Centre national de préparation au professorat de travaux manuels éducatifs et d'enseignement

Article Annexe 180-A.3

—

Vérifier les dispositifs d'arrimage des véhicules de transport de marchandises par gros temps, l'éventuel système d'arrimage des cars et des motos et la disponibilité d'un manuel d'arrimage de la cargaison. 8 Ponts-garages Vérifier si les locaux de catégorie

Article 223 a-III/05-1

—

Chaque répondeur doit être disposé de manière à pouvoir être monté manuellement quand le radeau de sauvetage est déployé. Il doit être clairement indiqué sur les enveloppes. 3. Canots de secours rapides 3.1.

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

Code monétaire et financier

leur siège social dans un autre Etat membre de l'Union européenne en tant qu'ils exercent leur activité sur le territoire national en ayant recours à des agents liés mentionnés à l'article L. 545-1 du code monétaire et financier ; 7° Les changeurs manuels

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

Code monétaire et financier

Article Annexe I

—

Le moteur de propulsion du véhicule doit être arrêté lorsque la vidange des citernes est effectuée par gravité ou à l'aide d'un groupe motopompe indépendant du véhicule.

Article 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

L'article 151 septies ne s'applique pas aux plus-values de cession de matériels roulants acquis lors d'un exercice au titre duquel la déduction a été rapportée et dans les deux ans précédant leur cession.

Article ANNEXE

—

Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique : Décret du 17 avril 1934 modifié.

Article 1

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environnement (MS) 200r 5 ans Ecole internationale des sciences du traitement et de l'information (EISTI Cergy Pontoise) I Chef de projet systèmes embarqués 255 4 ans Ynov I Responsable de production et de transformation d'énergie nucléaire de propulsion

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

par électrolyse utilisés dans l'une des conditions suivantes : a) L'hydrogène est fourni par le redevable en France pour l'alimentation des piles à combustible des moteurs électriques ou des moteurs à combustion interne à hydrogène servant à la propulsion

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ6 Sans aménagement spécifique, combien de personne (s) handicapée (s) en fauteuil roulant est-il possible de transporter dans un autocar ?

Article Annexe 4

—

EQ6 Sans aménagement spécifique, combien de personne (s) handicapée (s) en fauteuil roulant est-il possible de transporter dans un autocar ?

Article Annexe IIa

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Situation à valider : exploiter des documents techniques liés à la réglementation et à la structure d'un aéronef : éléments métalliques et composites de l'aéronef constituant son ossature et son enveloppe et participant à son aérodynamique et à sa propulsion

Article Annexe I (suite)

—

Les temps d'exécution - Temps de réalisation manuelle - Temps de montage, mise au point S5.2 - gestion des flux (stocks) X 1.

Article Annexe Ib (suite)

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de la traçabilité Justifier la traçabilité des résultats Indiquer le devenir des informations collectées 3.3 Assurance qualité et certification Définitions, normes de certifications Audit interne et externe Définir assurance qualité et manuel

Article Annexe I (suite)

—

Les traitements manuels et informatiques sont exigés. Les taux et plafonds sont fournis pour établir les déclarations mensuelles ou trimestrielles aux différents organismes sociaux.

Article Annexe I

—

. - Les supports de manutention - Les manuels d'utilisation - Le véhicule et ses équipements sont contrôlés dans le respect des procédures. - Les préconisations des constructeurs sont respectées.

Article Annexe I (suite)

—

À partir du livre de paie tenu manuellement ou à l'aide d'un logiciel. Y compris la TVA. Les immobilisations financières sont exclues. dans le patrimoine Aspects économique, fiscal et comptable.

Article Annexe I (suite)

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Poste de travail adapté (manuel et/ou informatisé) Instructions orales ou écrites Croquis Dessin d'ensemble Fiche technique Normes et DTU Les résultats respectent les données, les règles de représentation et de cotation.

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