Lutjanus fulvus (Forster, 1801) : vivaneau queue noire Famille des Megalopidae (Elopiformes) Megalops cyprinoides (Broussounet, 1782) : Tarpon Indo-Pacifique Familles des Monodactylidae (Perciformes) Monodactylus argenteus (Linnaeus, 1758) : Lune d'argent

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

196,30 € par kilogramme d'or contenu pour les minerais aurifères ; – 382,30 € par quintal d'uranium contenu pour les minerais d'uranium ; – 175,70 € par tonne d'oxyde de tungstène (WO3) contenu pour les minerais de tungstène ; – 319,10 € par quintal d'argent

LEGIARTI000038319396

—

l'article R. 3126-1, ainsi qu'aux articles R. 3126-6, R. 3126-11 et R. 3126-13 du code de la commande publique sont ceux mentionnés dans la liste figurant au I, à l'exception des services correspondant aux codes CPV suivants : -92350000-9 [Services de jeux

Article Annexe III

—

Article 7 En cas de non-exécution par l'exploitant d'une ou des obligations mises à sa charge et ci-dessus mentionnées, la présente garantie pourra être mise en jeu uniquement par le préfet par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée

Article Annexe II

—

40 017 573 Produits du cru 630 000 000 5 279 400 Taxe sur la production de boissons alcoolisées 1 200 000 000 10 056 000 Taxe sur les conventions d'assurance 1 250 000 000 10 475 000 Taxe sur la publicité 180 000 000 1 508 400 Taxe sur les jeux

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

d'aménagement dite de la Porte Sud du Grand Paris, sur les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Corbeil-Essonnes, Evry, Fleury-Mérogis et Ris-Orangis, dans le périmètre défini par le décret n° 2017-560 du 14 avril 2017 ; 21° A la réalisation, pour les jeux

Article 44 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 65

Code général des impôts

) Environnement ; f) Energies renouvelables ; g) Bâtiments et travaux publics ; h) Transformation de produits destinés à la construction et production cosmétique et pharmaceutique ; i) Industrie ; j) Réparation et maintenance navale ; k) Edition de jeux

Article 125

—

titres de séjour et de voyage électroniques ANTS 21 000 000 Contribution sur la cession à un service de télévision des droits de diffusion de manifestations ou de compétitions sportives Agence nationale du sport (ANS) 59 665 000 Prélèvement sur les jeux

Article Français (suite)

—

En production, on poursuit et on développe les propositions faites en ce domaine dans le document Accompagnement des programmes de 6e: un jeu théâtral simple ou des jeux de rôles permettent de "travailler la mise en voix (timbre, tempo), en espace (situation

Article II

—

Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : football (entraîneurs non joueurs), sports non visés par ailleurs notamment au risque 92. 6CH, arbitres et juges. 92. 6CI 3, 00 Jeux

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

exploités par La Française des jeux (hors paris sportifs) 482 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 10 000 1787 Prélèvement sur les paris hippiques

Article 229-II-2.04

—

des locaux de machines de la catégorie A : Sauf dans le cas prévu au paragraphe 2.2.2, chaque local de machines de la catégorie A doit être pourvu de deux moyens d'évacuation qui satisfassent notamment à l'une des dispositions ci-après : .1 soit deux jeux

Article Annexe I

—

d'assurance 1 115 772 931 9 350 177 Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 20 356 591 317 170 588 235 Taxe sur la valeur ajoutée régime intérieur 21 468 155 464 179 903 143 Versement forfaitaire CEA-CEP 4 588 982 883 38 455 677 Taxe sur les jeux

Article Annexe 5

—

X Les spécifications relatives à la conception de l'installation et aux procédés ainsi qu'un jeu complet de schémas et de justifications du dimensionnement.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

off-shore ainsi qu'aux équipements destinés expressément à être installés à bord de ces engins ou à les propulser ; o) Equipements sous pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins pneumatiques, balles et ballons de jeu

Article L114-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 28

Code de la sécurité intérieure

sécurité ou de la défense, soit les emplois publics et privés exposant leurs titulaires à des risques de corruption ou de menaces liées à la criminalité organisée, soit les emplois privés ou activités privées réglementées relevant des domaines des jeux

Article 1

—

arts et métiers (CNAM) II Responsable clientèle des particuliers banque assurance 313w 3 ans IPAC II Infographiste webdesigner 320m 3 ans EDAIC - Ecole de design, d'architecture d'intérieur et de conception 3D II Game designer - Concepteur de jeux

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

en compte les besoins de chaque enfant, selon son âge et ses rythmes propres, pour assurer son développement physique, intellectuel et affectif et à mettre en œuvre les moyens appropriés, notamment dans les domaines de l'alimentation, du sommeil, du jeu

Article Annexe

—

Article 15 L'agent qui obtient la médaille d'honneur du travail bénéficie d'une gratification d'un 24e de salaire brut annuel pour la médaille d'argent, d'un 16e de salaire brut annuel pour la médaille de vermeil, d'un 12e de salaire brut annuel pour

Article Annexe

—

exploités par La Française des jeux (hors paris sportifs) 1 863 033 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 713 688 1787 Prélèvement sur les paris hippiques 426 464 1788 Prélèvement sur les paris sportifs 128 696 1789 Prélèvement

Page 62 · 1 477 résultats

← Précédent Suivant →