informatique et des ressources logicielles disponibles ; - Image positive de l'entreprise communiquée à travers le dossier Préparer le traitement d'un dossier - des situations professionnelles réelles ou simulées - Repérer différentes sources

Article 228-5.35

—

compétente . 6 Lorsque des pompes d'incendie motorisées supplémentaires sont installées, il doit s'agir de pompes indépendantes autonomes placées dans un local autre que celui de la pompe principale soit possédant leur propre moteur et leur propre source

Article 227-2.11

—

La pompe de secours peut être électrique ou mue par toute autre source d'énergie indépendante du moteur principal.

Article 223 a-III/05

—

Cet éclairage doit pouvoir être assuré par la source d'énergie électrique de secours conformément aux prescriptions des articles 223a-II-1/43 et 223a-II-1/44.

Article 2

—

Celui-ci ne peut en aucun cas le prendre à sa charge, cette disposition s'appliquant dans les mêmes conditions que pour la retenue à la source sur le produit des obligations.

Article 2

—

Mérindol-les-Oliviers, Mévouillon, Mirabel-aux-Baronnies, Miscon, Mollans-sur-Ouvèze, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montaulieu, Montbrison-sur-Lez, Montbrun-les-Bains, Montferrand-la-Fare, Montfroc, Montguers, Montjoyer, Montlaur-en-Diois, Montréal-les-Sources

Article Annexe VII

—

globale de ces textes mais mettant en œuvre une perception fine et une analyse contrastive des énoncés dans l'une et l'autre langue ; - recherche et recueil sélectif, en vue de leur présentation ordonnée (orale ou écrite), d'informations dont les sources

Article D614-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 46

Code rural (nouveau)

exigences suivantes : -conservation des oiseaux sauvages, conservation des habitats ; -directive cadre sur l'eau et protection des eaux contre la pollution par les phosphates ; -protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources

Article L232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 95

Code de commerce

société est une grande entreprise, au sens de l'article L. 230-1, comprend des informations sur ses ressources incorporelles essentielles, la manière dont son modèle commercial dépend fondamentalement de ces ressources et en quoi elles constituent une source

Article 406 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 69 > 90

Code général des impôts, annexe III

. – Les dispositions du I s'appliquent à la retenue à la source prévue au 1° du 2 de l'article 204 A du code général des impôts, à l'impôt sur les sociétés, à la contribution sur les revenus locatifs, à la contribution sociale sur l'impôt sur les sociétés

Article L541-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 60

Code de l'environnement

ou produits ; Réemploi : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus ; Gestion des déchets : le tri à la source

Article L3664-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 24

Code général des collectivités territoriales

résultant de l'application de l'article L. 622-9 du code du patrimoine ; 29° Les dépenses résultant du versement de la dotation de compensation métropolitaine prévue aux articles L. 3663-6 et L. 3663-7, si ce versement lui incombe ; 30° La retenue à la source

Article L5217-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 24

Code général des collectivités territoriales

à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage si la métropole exerce la compétence ; 25° L'acquittement des dettes exigibles ; 26° La contribution prévue à l'article 6 quater de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 précitée ; 27° La retenue à la source

LEGIARTI000024997418

—

Les oligoéléments Les oligoéléments : présentation, ordre de grandeur des teneurs en minéraux, sources, rôle, apports nécessaires ; différence entre oligoélément et macroélément.

Article GA 28

—

Alimentation de puissance des installations de désenfumage : Les alimentations de puissance doivent être réalisées de sorte que la défaillance d'une source d'alimentation n'empêche pas le fonctionnement d'un équipement concourant au désenfumage.

Article 10

—

Elle comprend : a) L'emplacement et les limites de la masse ou des masses d'eau souterraine ; b) Les pressions auxquelles la ou les masses d'eau souterraine sont susceptibles d'être soumises, y compris : ― les sources de pollution diffuses ; ― les sources

Article Annexe IV

—

Formation complémentaire relative au contrôle technique des véhicules équipés d’un réservoir de gaz carburant Pour réaliser les contrôles techniques des véhicules pour lesquels le gaz naturel ou le gaz de pétrole liquéfié constitue une des sources d’énergie

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Affichage du danger potentiel Enlèvement des produits/déchets dangereux Mise à l'abri des produits/déchets dangereux Enlèvement de transformateurs contenant du PCB Evacuation des sources radioactives Comblement de vides Autres/préciser : 7.

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

secteur maritime, notamment l'amélioration de l'efficacité énergétique des navires et des ports, les technologies et les infrastructures innovantes, les combustibles de substitution durables, tels que l'hydrogène et l'ammoniac produits à partir de sources

Article 235 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 87

Code général des impôts

-Le bénéficiaire des revenus et profits soumis aux retenues ou prélèvements à la source mentionnés aux articles 119 bis, 182 A bis, 182 B, 244 bis, 244 bis A et 244 bis B peut demander que l'imposition versée en application de ces articles lui soit restituée

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