Les durées totales de mise à disposition du véhicule sont au maximum de : b) Deux (2) heures en cas de plage horaire respectée ; c) Trois (3) heures dans tous les autres cas ; d) Lorsqu'il y a rendez-vous, un retard de trente minutes est admis par rapport

Article 41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 89 > 66

Code des douanes de Mayotte

L'ordonnance est exécutoire au seul vu de la minute.

Article Annexe IV

—

d'utilisation : - vérifier que la machine est sous tension (pour rendre les sécurités actives) ; - entrouvrir la porte du distillateur à l'aide du dispositif d'ouverture progressive ; - ouvrir la porte complètement et la laisser ainsi pendant quatres minutes

Article 242-11.16

—

Les ventilateurs doivent pouvoir aspirer la totalité du volume du local en moins de 10 minutes.

Article 223 a-II-2/08

—

Ce réservoir doit contenir en permanence une quantité d'eau douce équivalant à celle que la pompe mentionnée au paragraphe 12. débiterait en une minute.

Article Annexe IV

—

La variation critique est la plus petite des valeurs suivantes : - la moitié de la valeur absolue de l'EMT dans la zone supérieure de l'étendue du volume mesuré, - la valeur absolue de l'EMT applicable à la quantité correspondant à une minute au débit

Article GA 44

—

Il doit être diffusé pendant au moins cinq minutes. Ce signal sonore peut être complété par un signal visuel. Le déclenchement de l'alarme générale n'est en aucune manière subordonné au déclenchement préalable de l'alarme générale sélective.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632pageFin=14723 C - signalisation météorologique sur les lacs 1.Avis de prudence Un feu jaune émettant environ 40 éclats par minute constitue un avis de prudence.

Article Annexe III

—

Les durées minimales, prévues au 8.2.2.4, de la formation de base et des cours de spécialisation, ainsi que celles, prévues au 8.2.2.5, des cours de recyclage correspondants, exprimées en leçons d'une durée unitaire de quarante-cinq minutes, sont les

Article 221-II-2/7

—

Ce dispositif doit permettre de détecter dans un délai n'excédant pas trois minutes un début d'incendie en n'importe quel point du compartiment. L'essai correspondant est effectué comme indiqué en annexe 221-II-1/A.1 (point ID. 1 du questionnaire).

Article Cahier des charges

—

Dans ces cas après une minute de mise sous tension la fréquence doit rester dans les limites de 2 à 5 Hz sous une tension d'alimentation égale à 90 % de la tension nominale. 5.4. La distance de mesure doit être supérieure ou égale à 10 mètres. 5.5.

Article Annexe IV

—

Modes d'évaluation Contrôle en cours de formation Le contrôle en cours de formation est constitué de deux situations d'évaluation, d'une durée maximum de 20 minutes chacune, notées chacune sur 20 et choisies par l'enseignant évaluateur parmi les trois

Article Annexe IIc

—

Situation 1 : Lecture - 50 minutes À la fin d'une séquence, pendant laquelle une œuvre ou un groupement de textes ont été étudiés, le professeur propose un support nouveau (texte ou document iconographique) qui peut être pris dans l'œuvre étudiée, qui

Article Annexe I

—

Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (t3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture supérieure à trente minutes (classe T 30) et pour une durée de la propagation du feu à

Article 221-II-1/07-2

—

Pour les navires à passagers et les navires de charge dotés de dispositifs d'équilibrage, la durée de l'équilibrage ne doit pas être supérieure à 10 minutes. 3.

Article 221-II-1/43

—

électrique est nécessaire pour rétablir le système de propulsion, la capacité doit être suffisante pour rétablir le système de propulsion du navire ainsi que les autres machines appropriées à partir de la condition "navire privé d'énergie" dans les 30 minutes

Article Annexe V

—

Si, au bout de trois séries d’appel, le contact n’a pas été établi, la série d’appel suivante ne pourra être reprise que cinq (5) minutes plus tard.

Article 2

—

Les armoires de stockage ne sont pas des stockages couverts ; Taux d'application : quantité de solution moussante, en litres, appliquée par minute et par mètre carré de surface en feu ou potentiellement en feu. - taux de rotation d'un réservoir : taux

Article Instruction technique IGH

—

Les conduits d'amenée d'air sont des conduits de ventilation et assurent un coupe-feu de traversée de degré 120 minutes ou EI 120. Par contre, les conduits d'évacuation de fumée sont des conduits de désenfumage et essayés avec un feu intérieur.

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