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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR60126
13 février 2025
Poulet-Odent Ordonnance : 60126 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60167
[Y] Ordonnance : 60167 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60130
[B] Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : Mme [O] Ordonnance : 60130 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60177
[Z] Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : Mme [D] Ordonnance : 60177 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50196
20 février 2025
[J] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50196 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50204
Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Défendeur(s) : Mme [S] Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Ordonnance : 50204 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50194
[S] Ordonnance : 50194 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50192
[M] Avocat(s) : Me Bardoul Défendeur(s) : le procureur général près la cour d'appel de Paris Ordonnance : 50192 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50205
Demandeur(s) : la société MCK Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur(s) : la société MEWA Ordonnance : 50205 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50220
Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : la société L'Infinie propreté Avocat(s) : Me Occhipinti Ordonnance : 50220 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50213
Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : Mme [K] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Ordonnance : 50213 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50212
[X] Ordonnance : 50212 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50199
[B] Ordonnance : 50199 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61148
26 septembre 2024
[Y] Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : Mme [H] et autre Ordonnance : 61148 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61141
[E] Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Ordonnance : 61141 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50080
23 janvier 2025
[G] Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Ordonnance : 50080 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50079
[O] Ordonnance : 50079 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50076
G 24-18.457 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Défendeur(s) : Mme [X] Ordonnance : 50076 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60327
20 mars 2025
[S] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 60327 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50251
13 mars 2025
(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Boursorama Avocat(s) : la SCP Spinosi Ordonnance : 50251 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
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