Elle notait qu'elle avait trouvé que les bébés " pleuraient bizarrement " depuis leur retour de Pithiviers le 5 novembre mais qu'elle n'avait pas remarqué de traces suspectes sur ses neveux, dont elle

PARTIE EN DÉFENSE : Monsieur [M] [S] [Adresse 3] Ayant pour avocat : Maître Pierre-Henry BILLARD [Adresse 4] Absent.

opposition des parties, assisté de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé, qui a rendu compte au délibéré collégial auquel participaient outre celui-ci Madame Pascale BOUYER et Monsieur Stéphane BILLARD

opposition des parties, assisté de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé, qui a rendu compte au délibéré collégial auquel participaient outre celui-ci Madame Pascale BOUYER et Monsieur Stéphane BILLARD

voir fixer le loyer minimum garanti à la valeur locative ; Attendu que la SNC Vélizy Petit-Clamart fait grief à l'arrêt de la débouter de cette demande, alors, selon le moyen : 1° que le procédé binaire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 décembre 2024, la société RN3 Automobiles, représentée par Me Billard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 octobre

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2024, la société RN3 Automobiles, représentée par Me Billard, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions

qu'en prononçant ainsi, alors qu'elle avait constaté que le prévenu s'était délibérément associé à un groupe constitué en vue de commettre des violences et qu'il s'était lui-même muni d'une queue de billard

B..., effectuant son service militaire, était élève de l'ENSICA, base 101 à Toulouse ; qu'au sortir de la salle de billard, il a été pris d'une crise d'épilepsie et a mordu au pouce M. de Z..., qui tendait

C, représenté par Me Bibard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la partie perdante la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

qu'il modifiait et en établissait trois exemplaires ; qu'Abdelkader Y... confirmait cette version ; que cependant cette version ne peut être que fantaisiste ; qu'il apparaît que ces trois bulletins bizarrement

naissance 1] 1955 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Sophie CLANCHET de la SCP SOPHIE CLANCHET, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : B303, et par Maître Benjamin BIZZARRI

suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés le 6 décembre 2023 et le 27 décembre 2023, la société AD Seniors Centrale, représentée par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les observations de Me Bizarri, avocat de M. B.

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Bizzarri, substituant Me de Zolt, représentant la SA Sogestim. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deffontaines, - les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique, - les observations de Me Bizzarri, représentant la société

Cormier, rapporteur ; - les conclusions de Mme Devys, rapporteure publique ; - les observations de Me Ambrosi, représentant Mme Grandmaire ; - les observations de Me Bizzarri, représentant le district

A, représenté par Me Bizzarri conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la SA La Poste la somme de 3 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative