Bruno B... est décédé des suites de ses blessures. Laurent Y... a, quant à lui, été grièvement blessé.

Bruno le 26 novembre 2004 et le mail de Monsieur X... Bruno du 16 novembre 2004 confirme les contacts pris ; La SA LEROY MERLIN France a proposé à Monsieur X...

Bruno Y... et M. Donat X... à payer à Mlle Sophie C... et M.

Jugement prononcé en audience publique le 16/10/2025 par Monsieur Bruno ODOUX, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.

Composition du tribunal : * Madame Isabelle DELYON, Présidente, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Madame Muriel DAVILLERD, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier.

REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS GDD [Adresse 1] Non inscrit au RCS - 883 563 454 RM 06 Assisté de Maître [M] [X] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno

Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS POTENTIALIS [Adresse 3], RCS 477996433 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [O] [K] - [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno

octobre 1989 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Guy Voisin, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 09 novembre 2023, tenue par Bruno

Bruno, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 28 juin 1991 qui, pour refus de restituer son permis de conduire suspendu, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le centre-école régional de parachutisme Bruno Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Organisme de gestion de l'école catholique (OGEC) de Saint-Bruno, dont

des pièces versées aux débats que les honoraires dont les époux Z... ont sollicité la taxation devant le bâtonnier de l'ordre ont été réglés à hauteur de 1.500 € à me Bruno X... alors qu'il exerçait à

C/ une décision rendue le 01 Juin 1999 par le Tribunal de Commerce de REIMS, ARRET DU 07 MARS 2001 APPELANT : Monsieur Bruno X... Chez M.

Bruno Y...

Par assignation du 19 décembre 2007, Monsieur Jules Jean X... a fait citer le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble... à AJACCIO, Monsieur Bruno Y... et son épouse Madame Sandrine A....

Bruno Pierre Y...

A..., a déclaré qu'après la première séance elle a constaté la présence de petites taches brunes sur la zone épilée ; qu'à la cinquième séance, elle a été prise en charge par une jeune femme qu'elle a