de la circulation dont il a été victime ; "aux motifs que, si le prévenu, Charles D..., qui, au volant d'un camion appartenant à la société GT Location, civilement responsable, débouchant d'un chantier

soumis à de stricts contrôles d'irradiation, à l'aide de dosimètres ; "alors qu'il résulte précisément des termes du procès-verbal, repris de manière détaillée dans l'arrêt ; "qu'un seul chef de chantier

l'absence du salarié, il avait été soutenu que ce dernier, entre le 7 et le 11 avril 1983, n'avait point transmis à son remplaçant les consignes nécessaires à la poursuite du bon fonctionnement des chantiers

que la société Pieux Ouest fait grief à l'arrêt de rejeter cette demande, alors, selon le moyen : 1 ) qu'en déniant la qualité de sous-traitant à la société Pieux Ouest, qui est intervenue sur le chantier

, et de chantier en chantier, à la disposition de salariés sur la rémunération desquels était pratiqué un abattement supplémentaire de 10 % pour frais professionnels ; que l'arrêt attaqué (Rouen, 6 mai

Z... dans les bureaux de l'entreprise, ses déplacements sur les chantiers ou au domicile des clients et l'établissement de devis par ses soins ne permettaient pas d'établir qu'il avait exercé son activité

de l'avoir déclarée tenue à garantie alors que, selon le premier moyen, il n'a pas été répondu à ses conclusions faisant valoir que des briques de qualités différentes avaient été utilisées sur le chantier

455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) que la SGEC avait également fait valoir que deux factures de 18 144 francs et 16 848 francs concernaient la construction d'un immeuble Fango et non le chantier

l'article L. 122-30 du Code du travail, alors, selon les moyens, d'une part, que c'est son employeur qui l'a mensualisée à 140 h 82 postérieurement au contrat signé le 20 mai 1986, que c'est la perte d'un chantier

moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Case Poclain fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 8 décembre 1994) d'avoir rejeté sa demande de revendication de quatre engins de chantier

alors, selon le moyen, "qu'il résulte de l'article 10 des conventions spéciales que la prime due pour chaque exercice, pendant la durée du contrat est, afin de tenir compte de la valeur réelle du chantier

X... avait refusé de se déplacer sur un autre chantier malgré une clause de mobilité insérée dans son contrat de travail; qu'elle a pu décider, en l'état de ces constatations et après avoir fait ressortir

X..., chef de chantier employé par la Société de travaux et de route francilienne (STRF), a été victime d'un accident mortel de la circulation entre le 16 juin 1999, 23 h 00, et le 17 juin 1999, 4 h 20

X... avait été privé ne pouvait excéder celui des agrégats restant sur le chantier à son départ le 17 septembre 1991 dont l'enlèvement avait été facturé à la société Locatelli pour 20 800 m3 et à la société

Le 25 octobre 2012, au cours des travaux de rénovation du bateau, un salarié de la société Sofradi, intervenant sur le chantier de rénovation, a été accidenté. 3.

Courant 2011, la société [3] a entrepris la réalisation d'un chantier de construction immobilière à [Localité 1], sur un site constitué de terres fortement amiantifères. 3.

que le fondement de cette obligation soit déterminé; qu'en l'espèce, en énonçant que la société STB était responsable envers Mme [E] des dommages affectant les ouvrages qu'elle avait réalisés sur le chantier

rejeter les demandes de la SCI de dommages-intérêts dirigées contre l'entrepreneur et le maître d'oeuvre au titre des reprises de malfaçons et des frais supplémentaires exposés à raison du retard du chantier