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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
66335be7c0d3e3fe99cae6e9
30 avril 2024
30 avril 2024
[O] [E] [P] MAGISTRAT : Damien CUVILLIER GREFFIER : Salomé WAINSTEIN PARTIES : M.
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb4bd33109fd079acc4c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb4cd33109fd079acc74
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb51d33109fd079acd4f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens
Source officielleChambre Commerciale
688311264d9076bf079c228d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, en charge du rapport, et Monsieur Damien
Source officielleChambre Commerciale
688311274d9076bf079c2291
24 juillet 2025
24 juillet 2025
publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, en charge du rapport, et Monsieur Damien
Source officielleChambre Commerciale
6883112a4d9076bf079c22bd
24 juillet 2025
24 juillet 2025
publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, en charge du rapport, et Monsieur Damien
Source officielleChambre Commerciale
65b4af177ef77d000880b4ef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu
Source officielleChambre des Rétentions
68f71377cbf3d85a0c71ebea
20 octobre 2025
20 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Minute N° 1016/2025 N° RG 25/03121 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJSO (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 22 septembre 2025 à 13h45 Nous, Damien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101388
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Patrick X..., Sébastien Y..., Thierry H..., Benoît I..., Olivier Z..., Serge J..., Jean-Charles A..., Philippe C..., Patrick D..., Eric E..., Damien F..., Olivier G... de leurs demandes ; AUX MOTIFS
Source officielleciv1
613723c7cd5801467740e051
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Damien Z..., demeurant Le ..., 2 / de M. Jacques X..., demeurant ..., 3 / de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007769626
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de M. X..., - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007753062
21 juillet 1989
21 juillet 1989
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Garaud, avocat de M. MANGANA Y... X... A..., - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007705871
13 mai 1987
13 mai 1987
Damien, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007709937
23 juin 1986
23 juin 1986
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lemaître-Monod, avocat de M. Marcel X... et de Me Vincent, avocat du ministre de l'Agriculture, - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007834585
30 avril 1993
30 avril 1993
Damien, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007799958
21 mars 1990
21 mars 1990
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Roger, avocat de M. Gad X... et de Me Choucroy, avocat du consistoire israélite du Haut-Rhin, - les conclusions de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006935
25 juillet 2007
25 juillet 2007
Damien Botteghi, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024315855
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Damien Botteghi, rapporteur public ; Considérant que, pour refuser à M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390166
18 juillet 2011
18 juillet 2011
Damien Botteghi, rapporteur public, Considérant qu'aux termes de l'article 22-1 du code civil : L'enfant mineur dont l'un des deux parents acquiert la nationalité française, devient français de plein
Source officiellePage 63 sur 374
SANSONNIERES DAIRIEN PAILLAT
24/12/2024
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Tout le monde à Lö, DAIRIEN, Laure, Raymonde, Helena
13/12/2022
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Tout le monde à Lö, DAIRIEN, Laure, Raymonde, Helena
23/06/2022
Voir →
SCI MADELEINE DAIRIEN PAILLAT
16/01/2020
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DAIRIEN, Pascal
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; R.G : 14/03613
07/10/2015
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