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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23NT02124_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Canal substituant Me Bozzi, représentant
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02356_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01940_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Drouet substituant Me Chaumette, représentant M. C H et Mme Asmelash Teklemaryam.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02514_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost ; - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03031_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00222_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00052_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG
ECLI:CEDH:003-3256182-3856168
15 septembre 2010
15 septembre 2010
In April 2002 Ms Gas and Ms Dubois entered into a civil partnership agreement.
Source officielleciv2
6137219ecd580146773f5491
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03748_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Dubois a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04348_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Dubois ; - et les observations de Me Salkazanov, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRecours Hospitalisation
68f864ee5d3e42c22e13b8fb
17 octobre 2025
17 octobre 2025
DUBOIS, assisté de M. MONNEL, greffier Aux débats , a fait connaître son avis.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2305468_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 14 août 2025, Mme E B, représentée par Me Dubois, déclare reprendre l'instance engagée par M.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2313707_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
C..., représentée par Me Dubois, déclare reprendre l’instance engagée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4b
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maîtres DUBOIS et MADELENNAT, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielleRecours Hospitalisation
68f864ee5d3e42c22e13b8ff
17 octobre 2025
17 octobre 2025
DUBOIS, assisté de M. MONNEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Aux débats , a fait connaître son avis.
Source officielleRecours Hospitalisation
68f864ee5d3e42c22e13b901
17 octobre 2025
17 octobre 2025
DUBOIS, assisté de M. MONNEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Aux débats , a fait connaître son avis.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2311699_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Article 2 : L’Etat versera à Me Dubois une somme de 1 100 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Dubois renonce à percevoir
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884e9
20 avril 2006
20 avril 2006
Société LAB, SA 129 rue Servient 69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la X... assistée de Me Marinka SCHILLINGS, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Maître Patrick-Paul DUBOIS
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2313780_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2023, Mme D... épouse B..., représentée par Me Dubois, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de
Source officiellePage 63 sur 512
DUBOSCQ, Jean-Pierre
05/07/2026
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DUBOSC-COURVOISIER
02/07/2026
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DUBOSC, Valérie, Thérèse, Suzanne, HOLAY
02/07/2026
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DUBOSCQ IMMOBILIERS
01/07/2026
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S.C.I. F.J. DUBOSCQ
25/06/2026
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