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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616e5b4723754b8b515f05e9
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616e5b4723754b8b515f05ea
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc58418
10 septembre 2015
10 septembre 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
61627779a2bc6369e8386d9e
3 octobre 2013
3 octobre 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
61631229615c943a65e043cd
10 mai 2012
10 mai 2012
Brigitte AUBRY GLAIN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 29 Mars 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur [E] GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
615e0dc5c25a97f0381f4f72
3 juillet 2014
3 juillet 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
603758642775413614e098fd
9 avril 2015
9 avril 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleREFERES
69d5838acdc6046d4773fa9e
7 avril 2026
7 avril 2026
RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 07 Avril 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00383 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C57E3 Minute n° Copie exécutoire le 07/04/2026 à Me Etienne GROLEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9160a
21 mai 2014
21 mai 2014
HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIME : Monsieur Lhassan X... ... 57460 BEHREN LES FORBACH Représenté par Me SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES, substitué par Me GROJEAN
Source officielle4 Ch. Cab 4 (ch famille)
66fda67538de0398b51dfa57
2 octobre 2024
2 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Chambre du Conseil le 03 Juillet 2024 devant : - Maud GROJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da28
29 mars 2011
29 mars 2011
né le 11 Novembre 1960 à POISSY (78300) ... 78300 POISSY représenté par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assisté de la SCP BLONDEAU FROMENTIN & GROJEAN VIGOUROUX, avocats LE MINISTERE
Source officielle2ème chambre
DTA_2400365_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
C..., représentée par Me Grojean, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge du département de la Haute-Marne la somme de 2 000 euros sur le fondement de l’article L. 761-1 du code
Source officielleChambre référés
67f0264702fc178212f7f397
4 avril 2025
4 avril 2025
04 Avril 2025 N° RG 24/00767 N° Portalis DBYC-W-B7I-LGGL 54G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Laurent BOIVIN, Me Georgina BOSSARD, Me David COLLIN, Me Céline DEMAY, Me Etienne GROLEAU
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007941735
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Fernand X..., demeurant ... au Plessis Grohan (27180) ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0321DEC006444316
21 mars 2024
21 mars 2024
font-size:8pt } .s8DB21C27 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:center; font-size:8pt } FOURTH SECTION DECISION Applications nos. 64443/16 and 10967/17 Nicolae-Silviu GRĂJDAN
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b9
11 avril 2024
11 avril 2024
AIA MANAGEMENT DE PROJETS prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant/Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
PERSIMMO nouvelle dénomination de la Société GUILLARD & GROLEAU prise en la personne de son gérant, ayant son siège 32/36 rue de l'Ouest 75014 PARIS, - Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bba
29 octobre 2014
29 octobre 2014
BP 48 57380 FAULQUEMONT Représentée par Me HENNARD, avocat au barreau de SARREGUEMINES, substitué par Me GROSJEAN, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur Sahin X... ... 57490 L'HOPITAL
Source officielle2e chambre de la famille
62c7caadcb8dca058e3e7ce7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
l'indivision et donc le notaire liquidateur lui tiendra compte selon que ces dettes ont été avancées par le demandeur ou prélevées sur les liquidités détenues à l'étude notariale, - désigné la SCP Grosjean
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58bcf
11 octobre 1983
11 octobre 1983
TRIBUNAL AYANT PRONONCE L'OUVERTURE DE CETTE PROCEDURE COLLECTIVE, A TRAITER A FORFAIT LES VALEURS IMMOBILISEES ET LES STOCKS AVEC "LA SOCIETE EN CONSTITUTION FORMEE PAR L SOCIETE TOLPLEZ, LA SOCIETE GROSJEAN
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