Il y a lieu, dès lors, de transmettre la requête de la société Hangars photovoltaïques 2010 à la présidente du tribunal administratif de Marseille.

Il y a lieu, dès lors, de transmettre la requête de la société Hangars photovoltaïques 2010 à la présidente du tribunal administratif de Marseille.

Il y a lieu, dès lors, de transmettre la requête de la société Hangars photovoltaïques 2011 à la présidente du tribunal administratif de Marseille.

[N] [V] est propriétaire d'une maison à usage de commerce et d'habitation, cour et hangar, biens autrefois cadastrés section AL n° [Cadastre 1] et aujourd'hui cadastrés AL [Cadastre 2] et [Cadastre 3]

francs en espèces cachée dans le faux plancher d'un placard d'une balance électronique supportant des traces de poudre brunâtre, ainsi qu'environ deux kilogrammes d'héroïne déjà conditionnée dans des sachets

un couteau dont la lame portait des traces de chauffe ; que, par ailleurs, dans la chambre de Mbomani X..., les enquêteurs découvraient, dans la poche de son blouson de cuir, dans la penderie, deux sachets

comparant en personne à l’audience du 12/05/2026 et non représenté Magistrat : Ombline PARRY, Présidente du Tribunal Débats à l’audience publique du 12 Mai 2026 Greffier lors des débats : Sévrine SANCHES

Considérant que la société Serris demande décharge du droit proportionnel de la contribution des patentes, auquel elle a été assujettie au titre de 1971 et de 1972 pour un hangar à usage de magasin-cale

HAMZA Y... NEE D...

JUGEMENT DU 8 DECEMBRE 1977 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON REJETANT SA DEMANDE TENDANT A CE QUE L'ENTREPRISE LAFOSSE SOIT CONDAMNEE A PROCEDER AUX REPARATIONS NECESSAIRES A LA REMISE EN ETAT D'UN HANGAR

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie d'assurances HANSA, dont le siège social est ..., 2°/ Monsieur de X..., assureur

société Bois Yuksel demande au tribunal d’annuler l’arrêté n° PC 45004 23A0042 en date du 26 décembre 2023 par lequel le maire d’Amilly a refusé de faire droit à sa demande de permis de construire un hangar

« Sachet Cristal » pour désigner des thés vendus en sachets par les sociétés Pascal Hamour, Noailles, Authentic Café ; qu'elle produit également des pages de sites internet extraites au mois d'avril 2008

Aucune pièce du dossier ne permet de constater que la destination de ce hangar aurait évolué. Compte tenu de ces caractéristiques propres, ce hangar a une destination agricole. 7.

traitement du lisier ; que la Cooperl a établi les plans de l'installation ; que la société Norée, assurée auprès de la société Groupama, s'est vue confier la réalisation des ouvrages en béton soit un hangar

motifs que le temps imparti par le tribunal est insuffisant et que la borne doit être réimplantée au préalable ; que la question de la réimplantation de la borne est sans rapport avec la toiture du hangar

[E] [N] à l'indivision en raison de son occupation du hangar sis [Adresse 28] à [Localité 24], - fixer dans l'actif successoral la valeur du hangar sis [Adresse 28] à [Localité 24] à la somme de 5 000

administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 5 février 1988 par laquelle le maire d'Aix-en-Provence (Bouches du Rhône) a accordé un permis de construire un hangar

Hamza X..., - les conclusions de M.

sous réserve que Me Hamza renonce à percevoir la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle.