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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372122cd580146773f13f3
14 novembre 1989
14 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur James X..., demeurant ...
Source officielleciv1
60794d799ba5988459c4889e
8 mars 2005
8 mars 2005
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en deux branches : Attendu que par décret du 3 septembre 1998 le tableau "le Cercle de la Rue Royale" de James
Source officiellesoc
61372667cd580146774254ba
1 juillet 1998
1 juillet 1998
James G..., demeurant ... Chesne, 28000 Chartres, 9°/ de M. Jean-Pierre C..., demeurant 3, place du Marché, 28300 Gasville, 10°/ de Mlle Isabelle I..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137227ecd580146773fda44
20 juin 1995
20 juin 1995
A..., de nationalité américaine, née le 15 janvier 1918 à Khartoum (Soudan), demeurant ensemble 16, Saint-James Square, London SWIY 4LH, Wing Commander de la RAF de réserve (Angleterre), en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207717_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2022, la société ERI, représentée par Me James Alexandre Dupichot (SELARL DLBA), avocat, demande au tribunal administratif de Montreuil
Source officielleCour d'Appel
République, le 04 décembre 2013, appel principalc/Monsieur Z
6253ccd9bd3db21cbdd917d8
24 mars 2014
24 mars 2014
LES APPELS : Appels ont été interjetés par : M. le procureur de la République, le 04 décembre 2013, appel principal contre Monsieur Z...Jane.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
ROISAIR venant aux droits de la société CABESC INVESTISSEMENTc/Société PEEK & CLOPPENBURG KG
63c79b0ada31367c908eb545
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La société requérante fait en l'espèce valoir que le signe JACK'S BURGERS ne produit pas une impression d'ensemble similaire au signe JAKE*S et n'en constitue pas l'imitation, notamment en ce que l'un
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000056610
13 mai 2014
13 mai 2014
Robin JENKINS 20/05/1954 Peterhead 626/10 09/12/2009 Colin SWANSON 25/04/1964 Perth 638/10 09/12/2009 Francis MC VEY 05/04/1935 Dumfries 2005/10 30/12/2009 James
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1104JUD003262111
4 novembre 2014
4 novembre 2014
The Government argued that the Court should not apply James, Wells and Lee in the present case since, in their submission, the case had been wrongly decided. 43.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0504DEC003949207
4 mai 2010
4 mai 2010
The Secretary of State decided that the applicants and James Robinson were entitled to compensation.
Source officielleRETENTIONS
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
Il a expliqué qu'en détention il avait fait l'objet d'un suivi médical régulier pour sa jambe en cas d'infection notamment et qu'en cas de problème, il était transféré à l'hôpital ; qu'il souffrait en
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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22 décembre 2017
22 décembre 2017
COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 Assistée sur l'audience par Me Patrice LEOPOLD de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 30 SARL JADE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e84
22 décembre 2017
22 décembre 2017
conseil à verser à la banque la somme de 3 000 € en vertu de l'article 700 du Code de procédure civile, - débouté Mme X..., les sociétés Loft one, Amandine et Jade conseil de leurs demandes en vertu de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69dea834cdc6046d473e9e66
13 avril 2026
13 avril 2026
Elle précisait en effet que son cet arrêt de travail était dû à une attaque violente d’un chien qui l’avait mordue à plusieurs reprises au niveau de la main droite, de sa cuisse et de son mollet de la jambe
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03542
30 janvier 2018
30 janvier 2018
X... indique qu'il a circulé à une vitesse réduite du fait qu'il portait des chaussures de sécurité qui lui provoquaient des fourmillements dans les jambes ; que, cependant, il n'explique pas la raison
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0cbabacdc6046d473acb43
18 mai 2026
18 mai 2026
Elle soulève également que ses déplacements sont limités dans la durée à cause de ses douleurs au dos et dans les jambes.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301126
12 novembre 2008
12 novembre 2008
différence entre le loyer de renouvellement théorique du bail et la valeur locative du marché, a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Jade
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60550
18 avril 2024
18 avril 2024
[O] Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Défendeur(s) : la société Le Jade Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Ordonnance : 60550 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc438d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Lucie VIOLET Me Charlotte GUESPIN Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DÉCEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielleSaisies immobilières
68f7e1d677f30025a66a2cd4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Maître Jade HENRY, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 137.000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.
Source officiellePage 63 sur 593