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57 331 résultats pour « Juliette Barré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200875

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

La caisse ayant, le 3 janvier 2019, pris en charge au titre du tableau n° 42 des maladies professionnelles la pathologie déclarée à nouveau, le 5 juillet 2018, par la victime, sur la base d'un nouvel audiogramme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0312JUD001628110

Admin. suprême

12 mars 2013

12 mars 2013

    Le 24 juillet 2006, les requérantes se pourvurent en cassation.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61629f7b35a5d4e0c2ddca4e

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Ces prix sont relevés au moyen d'un appareil permettant la lecture optique des codes-barres des produits concernés.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca41f59066fd7c90fc2285

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

d'appui : dans son rapport, l'expert n'évoque pas la nécessité d'un quelconque fauteuil de douche et d'une barre d'appui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1cf

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

BM / GP Enregistrement le 04 / 07 / 2008 COPIE LE : 03 / 07 / 2008 Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON ARRÊT DU 03 JUILLET 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427837

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné le demandeur du chef de délit de fuite ; "aux motifs, qu'il résulte de la procédure et des débats, que le 16 juillet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200982

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Green Bâtiment, - déclare recevable la demande in limine litis formulée à la barre par la S.A.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200980

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Green Bâtiment, - déclare recevable la demande in limine litis formulée à la barre par la S.A.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200981

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Green Bâtiment, - déclare recevable la demande in limine litis formulée à la barre par la S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00082

Cassation

21 janvier 2015

21 janvier 2015

de ces dispositions conventionnelles ; Qu'en se déterminant ainsi, par des motifs inexacts tenant à l'application de l'avenant n° 74 du 24 septembre 2008, lequel ne modifie que les seuls barèmes de

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403315_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Barre en application de l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CA

2e chambre civile

68e89643f14914fb075ebcf5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 1er juillet 2024 la SCI BS IMMOBILIER a fait délivrer à la société SAS THE BARBERRR un commandement de payer visant la clause résolutoire pour la somme en principal de 5860 € correspondant aux loyers

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69730f63cdc6046d4761aec8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Etat antérieur: néant Barème légifrance applicable : Barème applicable d'invalidité AT/MP chapitre 1.1.2 atteinte des fonctions articulaires - épaule Conclusions motivées: Assuré de 64 ans,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108acbf9fd47c90a13a10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[X] (l'assuré) a été victime d'un accident le 27 juillet 2006, au cours duquel il s'est blessé au dos en manipulant une palette posée sur un rack, le certificat médical initial faisant état d'un lumbago

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661976331b7735881a7bc532

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées à la date de la demande, soit le 29 juillet 2021,Si le taux est au moins égal à 80 %, donner un avis sur la durée d’attribution

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b35a52edfb0b58c05efbe

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Juin 2024, devant : Madame SORONDO, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BARRERE, faisant fonction de greffière

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007656585

Admin. suprême

16 juillet 1976

16 juillet 1976

1971 UN PROJET DE FUSION DES COMMUNES DE SAINT-ANDRE-DE-BAGE, BAGE-LE-CHATEL ET BAGE-LA-VILLE , EN CE QUE CE JUGEMENT A CONDAMNE L'ETAT AUX DEPENS; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a141cd28a275e6bd97b

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 13] Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°267 DU : 09 Juillet 2025 N° RG 24/01771 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GIP6 SN Arrêt rendu le neuf Juillet

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007839110

Admin. suprême

7 avril 1993

7 avril 1993

DE CHINGOUDY, dont le siège est ... ; l'ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA BAIE DE CHINGOUDY demande au Conseil d'Etat : - d'annuler un jugement du tribunal administratif de Pau en date du 31 juillet

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f6d8cdc6046d47aee067

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le taux d’IPP doit être fixé conformément au barème en raison de l’aggravation de son état à 25%. Monsieur [A] [R] est devenu inapte et il a été licencié.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BARRÉ, Juliette Janine Geneviève

SIREN 938322849Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

06/03/2026

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Radiations

Barre, Juliette Janine Geneviève

SIREN 938322849Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

07/01/2026

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Créations

BARRETEAU, Isabelle, Marcelle, Juliette, VEILLOT

SIREN 498456615Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

31/10/2025

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Créations

BARRE, Juliette Janine Geneviève

SIREN 938322849Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

19/12/2024

Voir →

Créations

BARRETEAU, Carine Martine Juliette Edith, PIFFETEAU

SIREN 982568669Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

31/12/2023

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