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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2302493_20260206
6 février 2026
6 février 2026
B... une obligation de pointage à la mi-temps de chaque match de l’Olympique de Marseille, y compris s’il se déroule sur le territoire d’un État étranger.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681a
26 février 2003
26 février 2003
: Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion APPELANTE : Madame Marthe
Source officielleciv1
613721ddcd580146773f8459
20 octobre 1993
20 octobre 1993
que cette décision est critiquée pour avoir, d'une part, admis que les fruits présentés pour embarquement devaient pouvoir supporter une attente de 24 heures avant que soit entamé le processus de maturation
Source officiellechambre 01
69bf7405cdc6046d478279eb
26 janvier 2026
26 janvier 2026
signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Lundi 26 Janvier 2026 Réf : M0004080 N° PCL : 2026J00090 N° RG : 2026P00075 SAS MATA
Source officielle7ème chambre
DTA_2306661_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
en période diurne lors de ce match.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179360
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Le match fut interrompu. La police repoussa le groupe d’attaquants et rétablit l’ordre.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006105
25 avril 2007
25 avril 2007
; qu'en vertu des dispositions précitées de l'article 187 des règlements généraux de la Fédération française de football, les résultats d'un match peuvent également être contestés ou être évoqués par
Source officielle7éme chambre
DTA_2407022_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
A l’issue de ce match, une bagarre a éclaté entre les joueurs des deux équipes.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407566_20240406
6 avril 2024
6 avril 2024
au stade de la Beaujoire puis la fermeture pendant deux matchs de la tribune Loire du stade de la Beaujoire ; 2°) d'ordonner toute autre mesure de nature à rétablir l'exercice effectif des droits et
Source officielle1ère Chambre
DTA_2513014_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Thierry, président-rapporteur et les observations de Me Mathis, représentant Mme E... épouse D....
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303091_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Mathis, avocat de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304845_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
L'association football club (FC) de Port Vendres et les membres de cette association ont été sanctionnés à la suite d'un match ayant eu lieu le 27 novembre 2022 par une décision du 8 février 2023 de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10173
13 février 2019
13 février 2019
Maron, conseiller, Mme Dumont, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Supermarches Match ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301060
19 octobre 2017
19 octobre 2017
.. veuve X... usufruitière, qui lui a signifié le 31 août 2009, qu'elle n'avait pas qualité pour accéder à la demande de renouvellement, *que Mme Marthe Z... veuve X... et M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204243_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Article 3 :L'Office français de protection des réfugiés et apatrides versera la somme de 1000 euros à Me Mathis sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Mathis
Source officielle4ème chambre
DTA_2003583_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
D A ; - le fait que le délégué du match, ancien dirigeant d'un club adverse, ait pu attester plusieurs mois après le match de l'usurpation d'identité n'est pas de nature à démontrer la réalité de cette
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007901553
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Gino YG..., demeurant Brie-sous-Matha à Matha (17160) ; - n° 134886, présentée par M. et Mme Bernard XW..., demeurant Brie-sous-Matha à Matha (17160) ; - n° 134887, présentée par M. et Mme Albert K...,
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300386_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Mathis, avocat de M.
Source officielle3ème chambre 1ère section
67081b0889f19e8c50f8d23d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Cet évènement a lieu du 09 juillet 2024 au 31 mai 2025, et le prochain match est le 22 octobre 2024.
Source officielle2ème chambre
69747814cdc6046d4786c1ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
TRANSPORT BTB demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.S.
Source officiellePage 63 sur 747
Jouan, Mathéo, Georges
07/07/2026
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MATHEY-APOSSAN, Mathe, Madjé
07/07/2026
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DE JESUS OLIVEIRA, Mathéo
07/07/2026
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MATHÉ, Kévin, Frédéric, Patrick, MATHÉ-GRANAROLO
07/07/2026
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MATHEIS, Manon, Sylvie
07/07/2026
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