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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
66a1ea97f87273063ab3f5e4
24 juillet 2024
24 juillet 2024
SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 19 juin 2024, prorogé au 24 juillet 2024, les parties
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6688de34676b73dd81b96e9c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 22 mai 2024, prorogé au 19 juin 2024 puis au 03
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
663a6cc472c3aeb182129ea1
16 avril 2024
16 avril 2024
antérieurs à la consolidation, il n’a pas été effectué d’intervention chirurgicale mais une infiltration en novembre 2020 et des séances de kinésithérapie interrompues à l’été 2021, a été prescrit des semelles
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6878871ee2f36c9774d808d2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
flexion plantaire à droite 10°, à gauche 30°, une inversion à droite 5°, à gauche 10°, une éversion à droite 5°, à gauche 10°'; étude dynamique': la marche se fait avec appui sur 2 béquilles, porte des semelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6791de5593ef93c421386ad5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Madame FAIVRE, Présidente de Chambre Monsieur SENEL, Conseiller
Source officielle2e chambre sociale
67f753e8eb05d6bf6564da8a
9 avril 2025
9 avril 2025
remise au salarié des équipements individuels de sécurité, l'employeur verse aux débats un justificatif de commande d'équipements en date du 25 octobre 2019 (essentiellement des vêtements, chaussure et semelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686611dd957d68b57534e358
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Madame FAIVRE, Présidente de chambre Monsieur SENEL, Conseiller
Source officielleChambre 1-3
67f0bfeb7404cfa73fa4bc5b
4 avril 2025
4 avril 2025
[R] (gérant de la SCI Verbois) et la société BT Construction concernant la construction d'un enclos BKR avec semelle béton, d'un poulailler et d'un enclos sur la propriété de la Villa Verbois située à
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e7998
15 avril 2025
15 avril 2025
[N] [V] était non seuelement propriétaire de cette parcelle mais également des parcelles A[Cadastre 1] et A[Cadastre 2] de sorte que sa clôture qui existait à l'époque (son existence étant actée en 1990
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659f98b33328fa00087a2668
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M Julien SENEL
Source officielle5ème chambre 2ème section
65849137e41137cbf9fc854b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
-Le hammam leurs fournis pour se déplacer, des sandales en plastique avec semelle antidérapante (…).
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68f9b82f0a84a5e5f002162b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur SENEL, conseiller
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502564_20260210
10 février 2026
10 février 2026
doré méticilline sensible ; - le 13 décembre 2023, le chirurgien a relevé un varus très marqué, irréductible avec une raideur de l’articulation tibio-talienne quasi-totale et a prescrit une paire de semelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210003
10 janvier 2019
10 janvier 2019
ostéotendineux sont normaux et symétriques, les réflexes cutanéo-plantaires indifférents, le sens de position du gros orteil normal, et qu'il n'existe aucun trouble cutané trophique ; 5°) que les semelles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300676
5 juillet 2018
5 juillet 2018
immergés, en l'absence totale de réseau de drainage, tant en phase provisoire que définitive, - les vides sanitaires ne sont pas ventilés, - les sols d'assises n'ont pas été bétonnés avant le coulage des semelles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300486
6 juin 2019
6 juin 2019
(concl., p. 14) qu'en cours d'expertise les époux Perez avaient, comme ils l'ont reconnu dans leurs conclusions, « proposé de faire conforter le mur de soutènement par une armature en métal et une semelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110107
13 février 2019
13 février 2019
"hyperfixation intense de la cheville droite et du tiers inférieur du tibia évoquant un processus inflammatoire important... peu évocateur d 'algodystrophie du membre inférieur droit", de simples semelles
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603276e4d596adab0a69f6c7
29 janvier 2018
29 janvier 2018
Représenté par Me Eléonore HERMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : R194 INTIME Monsieur [T] [Z] demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Ambroise COLOMBANI de l'AARPI COLOMBANI SEMMEL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310366
12 octobre 2017
12 octobre 2017
. ; que la semelle supportant le retour côté lot 48 est implanté contre la clôture séparant les propriétés et, de ce fait, empiète sur la propriétés des consorts Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300392
30 mars 2017
30 mars 2017
de plâtre perforées, monté sur une ossature, que l'on prendra soin de disposer au sol contre le revêtement de sol jusqu'aux marches de l'escalier, et de fixer au mur en disposant une semelle
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