Dans son rapport, l’enquêteur stagiaire déclara que V.K. était subitement sorti du bureau en courant pour se précipiter dans des toilettes, d’où il aurait apparemment sauté dans la cour, trois étages plus

exceptionnels spécifiques qui ont pu causer sa maladie, qu'elle est aide-soignante depuis 24 ans dont 11 en service de nuit en réalisant les brancardages seule et qu'elle a effectué de nombreuses toilettes

B... concernant la prise en charge du traitement et des toilettes à compter du 30 mai 2024 ; 4°) d’ordonner la communication de l’accord écrit de Mme F...

commissariat de police de Conflan, le 9 décembre 2002, le lieutenant de police chargé de cette affaire, Monsieur A... , nous a informé que vous nous accusiez notamment de vous avoir enfermé dans les toilettes

obtenu par artifices, de Mme G..., en faisant procéder par E... au démarchage de cette dernière et en lui donnant les moyens d'accomplir des agissements fautifs telle que la livraison de l'armoire d de toilette

déposée le 25 octobre 1989 en renouvellement de précédents dépôts, enregistrée sous le n° 1 557 084 pour désigner en classes 3 et 21 "tous produits de parfumerie, savonnerie, fards et accessoires de toilette

recours à l'assistance d'une tierce personne uniquement les personnes dans l'incapacité d'accomplir seules les actes essentiels de la vie courante relatifs à l'alimentation, le lever, le coucher, la toilette

de ce texte et de l'usage international selon lequel un Etat étranger bénéficie d'une immunité de juridiction pour les actes d'autorité effectués par cet Etat, l'existence d'une fin de non recevoir à toute

Défense (Hauts-de-Seine), Tour Europe, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 5°/ du syndicat des copropriétaires de la résidence de l'Hermitage au Touquet

cell with insects/rodents, no or restricted access to running water, lack of or insufficient electric light, inadequate temperature, mouldy or dirty cell, poor quality of food, lack of privacy for toilet

He did not have sanitary facilities in the cell but was given regular access to a toilet. 7.

The toilets had not been partitioned, had been visible from corridor and there had been no toilet seats. There had been no sinks either; the water supply had been mounted above the toilets.

Toutes les cellules disposaient de coins sanitaires (douches et toilettes), mais ceux-ci n’étaient pas totalement cloisonnés ; les toilettes étaient souvent dissimulées (partiellement) par des rideaux

, no or restricted access to warm water, lack of toiletries, lack of or poor quality of bedding and bed linen, poor quality of food, lack of or insufficient quantity of food, no or restricted access to

and Deva (Bârcea Mare) Prisons 19/03/2015 to 10/02/2017 1 year(s) and 10   month(s) and 23   day(s) 1.26 - 2.92 m² overcrowding, lack of fresh air, lack or inadequate furniture, lack of toiletries

Le requérant fut placé dans les cellules 9 et 10 mesurant chacune 13,6 m², toilette incluse, (11,29   m² sans toilette) et dans une chambrée de l’aile C2, mesurant 32,10   m² (les toilettes étant

, tout en précisant que l'enfant oublie parfois d'aller aux toilettes si cela ne lui est pas rappelé et qu'il est automatiquement accompagné, contredisant donc le fait que l'accompagnement n'est pas ponctuel

It had not had a toilet or any furniture apart from a bed.

Elle ajoute qu'en tout état de cause la jouissance exclusive de la cour ne doit pas se faire au détriment du libre passage du propriétaire du lot n°8.