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51 113 résultats pour « article L592-45 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE II
3' 06'' : : 31 : 3' 03'' : : 32 : 3' 00'' : : 33 : 2' 57'' : : 34 : 2' 54'' : : 35 : 2' 51'' : : 36 : 2' 48'' : : 37 : 2' 45
Article 6
Rédaction (e) 6 7 4 - - - Total des coefficients 45 45 45 a) Les épreuves écrites doivent être obligatoirement rédigées en langue française. b) Les épreuves de mathématiques II et de physique II sont en partie communes aux trois options
Article Annexe I
autant que possible, par des substances ou des mélanges moins nocifs, et ce dans les meilleurs délais possibles. 3 3 a) Cas général NIVEAU DE BRUIT AMBIANT ÉMERGENCE ADMISSIBLE ÉMERGENCE ADMISSIBLE Supérieur à 35 et inférieur ou égal à 45
Article 2
La stéarine citée à l'article 1er est un mélange des acides gras suivants : Acide palmitique : 45 à 55 p. 100 ; Acide stéarique : 45 à 55 p. 100 ; Acide myristique : 0,4 p. 100 ; Acide laurique : 0,06 p. 100.
Article 4
En application du 1° de l'article 3, sont organisés : a) Un concours externe ouvert, pour 45 % au moins des postes à pourvoir, aux candidats titulaires de l'un des diplômes requis pour se présenter au concours externe d'accès à l'Institut national du
Article Annexe
CHARENTE-MARITIME) Piste de 2,200 kilomètres TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme N-A-B-GT-FC-F 2000 Vitesse 36 43 Endurance (1 à 2 heures) 42 50 Endurance (2 à 4 heures) 45
LEGIARTI000046774993
de l'Etat Articles R. 2122-2 et R. 2122-5 - Concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports Articles R. 2124-2 et R. 2124-7 - Titre d'occupation constitutif de droits réels sur le domaine public de l'Etat Articles R. 2122
Charmes Chambertin R 45 Griotte Chambertin R 45 Mazoyères Chambertin R 45 Ruchottes Chambertin R 45 Latricières Chambertin R 45 Mazis Chambertin R 45 Clos de la Roche R 42 Clos Saint-Denis R 42 Clos des Lambrays R 42 Bonnes Mares
Article D613-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 90 > 98
Les dispositions relatives aux diplômes sanctionnant des formations professionnalisées sont fixées par les textes suivants : 1° Administrateur, mandataire judiciaire et expert en diagnostic d'entreprise : articles L. 811-1 à L. 811-5 et R. 811-1 à R.
Article 720-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 91
La juridiction qui accorde une suspension de la peine en application des dispositions du présent article peut décider de soumettre le condamné à une ou plusieurs des obligations ou interdictions prévues par les articles 132-44 et 132-45 du code pénal.
LEGIARTI000045749353
Taxe sur l'électricité 960 000,00 Valeur totale de l'assiette 189 207 300,00 Déductions 8 000 000,00 Régularisation des centimes additionnels à l'IRPP 2008 ― 1 484 335,25 Régularisation impôts, droits et taxes effectivement perçus au CA 2008 45
Article 5
l'apposition d'une mention spécifique sur le certificat d'immatriculation du véhicule concerné, sous réserve que celui-ci dispose : - pour les véhicules à moteur, d'une masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble au moins égale à 45
Article 34
L325-1-2 - Code de procédure pénale Art. 138, Art. 529-10, Art. 530-3, Art. 530-6, Art. 530-7 - Code pénal Art. 132-45 B.
personnels de direction précités sont fixés comme suit : MONTANTS DE RÉFÉRENCE PLAFONDS Fonctions Résultats individuels Emplois fonctionnels 4 980 3 320 49 800 Échelon fonctionnel 4 560 3 040 45
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 31
concurrence, par trimestre et par employeur, d'un maximum égal au salaire limite trimestriel prévu à l'article 147 (paragraphe 1er) du décret n° 46-1378 du 8 juin 1946, modifié, portant règlement d'administration publique pour l'application de l'ordonnance n° 45
l'armée de terre Corps des officiers des armes de l'armée de terre Corps des officiers spécialisés de la marine Corps des officiers de marine Corps des officiers de l'air Corps des officiers mécaniciens de l'air Corps des officiers des bases de l'air 45
Article 33
L144-3 A abrogé les dispositions suivantes : - Loi du 24 décembre 1897 Art. 5 - Ordonnance n°45-2591 du 2 novembre 1945 Art. 1, Sct.
et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche 130 Ministères chargés des affaires sociales 99 Ministères économiques et financiers 249 Ministère des armées 78 Ministère de la justice 60 Ministère de la culture 45
Article 15
L6323-2-1 A modifié les dispositions suivantes : -Ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 Art. 1, Art. 12, Art. 17, Art. 20, Art. 22, Art. 25, Art. 26-1, Art. 27, Art. 31, Sct.
au moins au niveau II se rapportant à la santé publique, à l'environnement ou à l'aménagement et figurant dans l'un des groupes de la nomenclature interministérielle des quarante-sept groupes de formation dont les numéros de code sont: 4, 16, 37, 41, 45
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