CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 641 résultats pour « Chevasson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033077862ecc379d9a7c58a

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

attaques anciennes et plus récentes, par le capricorne des maisons et la petite vrillette, des fermes et des solives du grenier, du parquet du séjour et de la chambre au rez-de-chaussée, ainsi que des chevrons

Source officielle

Page 64 sur 83

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc2301e1ce0947227ff866

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

il est manifeste que les rapports avec l'avocat qui travaillait avec elle et avait la responsabilité des dossiers du cabinet étaient nécessairement plus proches et indicatifs que ceux d'un avocat chevronné

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100704

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Par ailleurs, lu devais voir un assureur au sujet de la Chevron afin d'obtenir une couverture du risque incendie, Si cela n'est pas possible, il faudra sans doute que J'envisage de la mettre chez un professionnel

Source officielle
CA

9e Chambre A

6163278b33484180ee722896

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Or, monsieur [G], qui avait une ancienneté de près de 13 années dans l'entreprise et qui était ainsi un professionnel chevronné, dont le chiffre d'affaires mensuel à atteindre n'avait jamais fait l'objet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003619_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Les débords de toitures pourront être constitués de génoises, corniches ou débords de chevrons. / Les panneaux solaires devront être intégrés au volume de la toiture ". 15.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100639_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 18 mai 2022, la SAS Eiffage génie civil Antilles, représentée par la Selarl Cheysson

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100647_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 18 mai 2022, la SAS Eiffage génie civil Antilles, représentée par la Selarl Cheysson

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103441_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

niveau de la verrière du toit de l'immeuble, l'étanchéité est déchirée, une vitre est fissurée, il existe un décollement au milieu du solin, d'autre part, au niveau de la charpente du chien-assis, le chevron

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2404177_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

En outre, les pompiers se sont rendus chez Mme D, le 31 mai 2024 à la demande de la commune et ont constaté, dans le grenier, qu'un chevron était dans le vide sur environ trente centimètres à son extrémité

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300488

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Celle-ci est revêtue de contre-lattes en vois sur lesquels des chevrons ont été cloués. Sur ces chevons, la couverture est constituée par trois rangs de bardeaux en mélèze.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67f0ba47ea6533065f551da8

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

ESPACE DE PROPRETE SUD OUEST C/ [W] [M] [S] [Y] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me MARFAING-DIDIER Me CHASSON

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2209640_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

de démontage et de déplacement d’installations, les travaux de nettoyage, les travaux de sablage, les études de mesures acoustiques, les opérations de sondage, les traçages au sol et les rayures en chevron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d98

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

[Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me Pierre GUILLAUMA, membre de la SCP GUILLAUMA&PESME, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Philippe MERCIER, membre de la SCP GERIGNY-CHEVASSON-USSEGLIO-MERCIER-FLEURIER-BOUILLAGUET-PERRET

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2504813_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

un délai de trente jours et a fixé le pays de renvoi et d'autre part, d'annuler l'arrêté du 27 mars 2025 par lequel le préfet de la Vendée l'a assigné à résidence sur la commune de Saint-Denis-la-Chevasse

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00600_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Une zone Ng correspond au secteur naturel du golf de Chevannes », l’article 3 du titre I relatif aux dispositions générales du règlement délimite les zones naturelles de manière plus large comme étant

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

. à Fontaine (Isère), 186°/ Mme Mylène FF..., demeurant ..., 187°/ Mme Colette FH..., demeurant ..., 188°/ Mme Irène FJ..., demeurant ..., 189°/ Mme Marie-Dominique FM..., demeurant ... au Chevalon

Source officielle
CA

5ème Chambre

635236db8c924eadffcc4880

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Avoirs fournisseurs à recevoir concernant les retours de marchandises Selon la Sas Ragot sont pris en compte des avoirs fournisseurs à hauteur de 77.506,80€ pour le site de Chevalot et 20.011,39€ pour

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68ef2dc08a85971c3ac20098

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[U], titulaire du certificat d'aptitude aux fonctions d'inséminateur dans les espèces chevalines, de solliciter auprès de M.

Source officielle
CA

13e chambre

6034d76b6ca8060262560486

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

[Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Sophie PORCHEROT de la SCP REYNAUD & LAFONT-GAUDRIOT, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177 - N° du dossier 349331 et par Me CHEVILLON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162af179547460d26ddb690

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

exerçant sous le nom commercial 'BK Photo-BK Direct' [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : la SCP GARNIER (Me Mireille GARNIER), avocat au barreau de PARIS, toque : J136 Assisté de : Me Guillaume CHABASON

Source officielle