CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300433
9 juillet 2020
du 18 décembre 2006, la société Commerciale d'investissement a donné à bail en meublé les studios [...] et [...], comprenant une chambre ([...]) et une salle de séjour avec salle de bains avec WC, cuisine
civ1
613723cdcd5801467740e5c5
11 décembre 2001
précaire et révocable pour une durée probatoire de trois mois sans tacite reconduction, un terrain appartenant au domaine public de cette collectivité, pour y exploiter un commerce de vente de plats non cuisinés
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00807
20 décembre 2023
la société Caraïbe décoration, enregistrée sous le code APE 31.02Z intégré à la section C de la nomenclature des activités françaises (NAF), a pour activité la fabrication et la pose de meubles de cuisine
Cour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b8
18 octobre 2001
comportaient la photographie soit d'une cuisine ou apparaissait un four, une hotte aspirante et un plan de cuisson, soit d'une salle de bains avec miroir et lavabo.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00723_20240530
30 mai 2024
S'il a obtenu un diplôme de commis de cuisine tunisien et a travaillé dans la restauration rapide, comme employé polyvalent à partir de mai 2018, comme cuisinier de juin 2020 à octobre 2021 et, dans une
CHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e57
25 janvier 2023
demandée, afin de justifier une erreur sur la cuisson, que le cuisinier qui avait mal cuit la viande, a retourné la même viande bleue et que la directrice générale a fait remarquer que le calibrage de
2EME PROTECTION SOCIALE
63be62c913ef607c90ab630b
10 janvier 2023
Il ressort des pièces produites et des débats que Monsieur [R] [Z] a été employé en qualité d'aide cuisinier à compter du 1er septembre 2003 par la société [9] exploitant le restaurant ' le coq hardi'
4ème Chambre Section 3
6a0fe649cdc6046d47875b3b
21 mai 2026
Il est entré dans la cuisine et est tombé d'un étage. Il mentionne une fracture de la rotule et douleur au coude.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201596
26 novembre 2015
, les frais de personnels de cuisine et qu'il a ainsi retenu le prix le plus bas pratiqué dans l'établissement, soit 32 euros, retient que la valeur réelle d'un avantage en nature s'entend non du prix
Chambre 4-6
6974bf17cdc6046d478bc3c5
23 janvier 2026
Votre refus d'ouvrir ces boites de conserves, dans le cadre de vos tâches de cuisinier, est d'autant plus inadmissible qu'il existe un deuxième ouvre-boîte identique dans un local attenant à la cuisine
3ème Chambre
DTA_2501260_20260409
9 avril 2026
Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation
2e Section - 1re Chambre
DTA_2523375_20260310
10 mars 2026
Par ailleurs, s’il n’est pas contesté que le requérant a travaillé en qualité de nettoyeur puis de cuisinier pour la même société d’août 2022 à octobre 2024, puis en qualité de cuisinier de janvier à juillet
soc
61372396cd5801467740bb96
25 octobre 2000
fabrication d'appareils destinés à la restauration collective tandis que la société Rosières produisait des appareils destinés au grand public, les deux ayant une activité de fabrication d'appareils de cuisson
6137248dcd58014677416710
3 octobre 2006
des autocuiseurs fabriqués par la société Neli, certifiés par l'AFNOR, ne permettait pas leur identification, la cour d'appel a violé l'article 5.2.1.4. de l'annexe 5 du règlement de certification NF cuisson
cr
613725dacd58014677421062
4 avril 2002
aux motifs que "si la connaissance préalable des lieux qu'avait André Y... peut expliquer la précision de ses déclarations, certains des détails qu'il a fournis aux enquêteurs (bassine d'eau sur la cuisinière
6137237ccd5801467740a627
4 octobre 2000
concernés ; que, saisie des conclusions par laquelle la société Soledis faisait valoir qu'elle exerçait une activité de commerce multiple comportant notamment la vente de produits panifiés issus de la cuisson
6137269ccd5801467742703a
19 avril 2005
circonstanciés que la Cour fait siens, parfaitement évalué ces chefs de demande ; incidence professionnelle : pas plus en appel que devant les premiers juges, l'intéressé, qui a retrouvé un emploi de cuisinier
6253cbb0bd3db21cbdd8e002
31 mai 2011
Mme Nathalie X... était cuisinière (/agent d'économat) au sein du centre musical de Baugé, dépendant de l'association Ligue de l'enseignement.
Chambre 4-7
69df27a4cdc6046d47487dcc
10 avril 2026
. *** EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [Q] [O] a été engagé à compter du 04 septembre 2020 par la SAS [2] en qualité de second de cuisine, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet
60794d079ba5988459c47d1a
23 janvier 2003
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 7 juin 2001), qu'une explosion est survenue dans un immeuble, due au raccordement d'une plaque de cuisson
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