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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300433

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

du 18 décembre 2006, la société Commerciale d'investissement a donné à bail en meublé les studios [...] et [...], comprenant une chambre ([...]) et une salle de séjour avec salle de bains avec WC, cuisine

Source officielle
CC

civ1

613723cdcd5801467740e5c5

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

précaire et révocable pour une durée probatoire de trois mois sans tacite reconduction, un terrain appartenant au domaine public de cette collectivité, pour y exploiter un commerce de vente de plats non cuisinés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00807

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

la société Caraïbe décoration, enregistrée sous le code APE 31.02Z intégré à la section C de la nomenclature des activités françaises (NAF), a pour activité la fabrication et la pose de meubles de cuisine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856b8

Appel

18 octobre 2001

18 octobre 2001

comportaient la photographie soit d'une cuisine ou apparaissait un four, une hotte aspirante et un plan de cuisson, soit d'une salle de bains avec miroir et lavabo.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00723_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

S'il a obtenu un diplôme de commis de cuisine tunisien et a travaillé dans la restauration rapide, comme employé polyvalent à partir de mai 2018, comme cuisinier de juin 2020 à octobre 2021 et, dans une

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f19b3c8605deec1e57

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

demandée, afin de justifier une erreur sur la cuisson, que le cuisinier qui avait mal cuit la viande, a retourné la même viande bleue et que la directrice générale a fait remarquer que le calibrage de

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63be62c913ef607c90ab630b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il ressort des pièces produites et des débats que Monsieur [R] [Z] a été employé en qualité d'aide cuisinier à compter du 1er septembre 2003 par la société [9] exploitant le restaurant ' le coq hardi'

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe649cdc6046d47875b3b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il est entré dans la cuisine et est tombé d'un étage. Il mentionne une fracture de la rotule et douleur au coude.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201596

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

, les frais de personnels de cuisine et qu'il a ainsi retenu le prix le plus bas pratiqué dans l'établissement, soit 32 euros, retient que la valeur réelle d'un avantage en nature s'entend non du prix

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6974bf17cdc6046d478bc3c5

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Votre refus d'ouvrir ces boites de conserves, dans le cadre de vos tâches de cuisinier, est d'autant plus inadmissible qu'il existe un deuxième ouvre-boîte identique dans un local attenant à la cuisine

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501260_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2523375_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Par ailleurs, s’il n’est pas contesté que le requérant a travaillé en qualité de nettoyeur puis de cuisinier pour la même société d’août 2022 à octobre 2024, puis en qualité de cuisinier de janvier à juillet

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bb96

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

fabrication d'appareils destinés à la restauration collective tandis que la société Rosières produisait des appareils destinés au grand public, les deux ayant une activité de fabrication d'appareils de cuisson

Source officielle
CC

comm

6137248dcd58014677416710

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

des autocuiseurs fabriqués par la société Neli, certifiés par l'AFNOR, ne permettait pas leur identification, la cour d'appel a violé l'article 5.2.1.4. de l'annexe 5 du règlement de certification NF cuisson

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677421062

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

aux motifs que "si la connaissance préalable des lieux qu'avait André Y... peut expliquer la précision de ses déclarations, certains des détails qu'il a fournis aux enquêteurs (bassine d'eau sur la cuisinière

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a627

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

concernés ; que, saisie des conclusions par laquelle la société Soledis faisait valoir qu'elle exerçait une activité de commerce multiple comportant notamment la vente de produits panifiés issus de la cuisson

Source officielle
CC

cr

6137269ccd5801467742703a

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

circonstanciés que la Cour fait siens, parfaitement évalué ces chefs de demande ; incidence professionnelle : pas plus en appel que devant les premiers juges, l'intéressé, qui a retrouvé un emploi de cuisinier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e002

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Mme Nathalie X... était cuisinière (/agent d'économat) au sein du centre musical de Baugé, dépendant de l'association Ligue de l'enseignement.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69df27a4cdc6046d47487dcc

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

. *** EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [Q] [O] a été engagé à compter du 04 septembre 2020 par la SAS [2] en qualité de second de cuisine, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d1a

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 7 juin 2001), qu'une explosion est survenue dans un immeuble, due au raccordement d'une plaque de cuisson

Source officielle

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