Par suite, compte tenu de cette carence à essayer d'obtenir le renouvellement de son récépissé, au besoin en saisissant le juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

"donne l'impression d'essayer de se soustraire à l'obligation de soins" puisqu'elle a promis plusieurs fois d'apporter des justificatifs "mais ne l'a jamais fait".

X... faute est d'autant plus grave que Monsieur Y... savait que du fait du transfert d'appel par le poste de l'association il ne pouvait connaître le numéro de la personne ayant essayé de le joindre.

de travail de Bernard X..., Guy Z... et Frédéric A..., pâtissiers, Marina B..., apprentie pâtissière, que le dimanche 7 avril 2007, Bernard X..., pris de fatigue comme cela lui arrivait souvent, a essayé

huissier qu'un de ses clients s'est présenté dans les locaux de la société Covema à Reims, qui n'arborait pas l'enseigne Mercedes, afin d'y passer commande d'un véhicule Mercedes non exposé, qu'il l'a essayé

De plus, vous avez essayé de minimiser votre faute et vous excuser mais je ne peux accepter un tel comportement.

avants ; qu'il en résulte que Z... s'est déporté à gauche pour éviter l'obstacle constitué par la voiture adverse, et qu'il n'a commis aucune faute pénale en faisant une manoeuvre de sauvetage pour essayer

que pour déclarer Marie Y... coupable de la contravention reprochée, l'arrêt énonce, après avoir rappelé les circonstances de fait dans lesquelles l'infraction a été relevée, que le cinémomètre a été essayé

ans, commis en état de récidive légale, l'arrêt attaqué, après avoir exposé et analysé les faits, énonce, outre les motifs repris au moyen, que le mineur Cyril A... a déclaré que Patrick X... avait essayé

. ; qu'elle a en effet déclaré qu'elle avait essayé de téléphoner à S.

alors que d'une part, la Cour qui a elle-même rapporté les déclarations parfaitement concordantes faites au cours de l'instruction par le caporal-chef G., qui n'a cessé d'affirmer qu'il avait vainement essayé

procès-verbal, que le contrôle de vitesse a été effectué par la gendarmerie en un lieu habituellement choisi pour éviter toutes difficultés techniques, que le cinémomètre Mesta 173, d'un modèle agréé, a été essayé

le sexe; qu'il précise que X..., décrit par les témoins comme impulsif, violent et alcoolique, terrorisait sa concubine, qui a reconnu n'avoir pas voulu comprendre sa fille lorsque celle-ci avait essayé

pouvait statuer comme elle l'a fait sans violer l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu qu'en relevant que, pour refuser de payer la somme qu'elle devait à la société Dubus, la société Midas avait essayé

après abattement, la cour d'appel ayant ainsi dénaturé le contrat du 22 novembre 1982 ; Mais attendu, d'abord, que l'arrêt attaqué a retenu que, selon les attestations de deux bûcherons qui avaient essayé

préjudice indépendant de l'exécution de la transaction, préjudice que le conseil de prud'hommes avait analysé comme issu de la remise en cause de la transaction et de la contrainte que la société avait essayé

hypothèse, étrangère aux dispositions de l'article 144, qu'il avait été précisé dans le mémoire qu'à l'annonce de la mort de la victime, l'inculpé s'était spontanément rendu à la gendarmerie au lieu d'essayer

Elle indique que ce n'est pas la première fois qu'elle est victime d'un complot et que l'on a déjà essayé de la tuer avec un objet volant électronique.