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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66ff8595a4ff9ec259c09553
3 octobre 2024
3 octobre 2024
l'ordonnance de fixation en collégialité du 08 décembre 2023 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Noria FAUCHERIE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
66162bdb99851e0008f1e576
9 avril 2024
9 avril 2024
R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 24/00079 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NW7O ORDONNANCE Le NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE à 18 H 00 Nous, Noria FAUCHERIE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
66177da3e5d80f0008c2e728
10 avril 2024
10 avril 2024
La présente décision a été signée par Noria FAUCHERIE, conseillère, et par François CHARTAUD, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500451_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Martinez pour la commune
Source officielle1ère chambre
DTA_2301646_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ribes, adjoint technique territorial principal des établissements d'enseignement du département de la Corrèze, occupe les fonctions d'agent d'entretien et d'accueil au sein du collège Mathilde-Marthe Faucher
Source officielle2ème chambre
DTA_2303537_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Varron-Charrier, pour M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303865_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Varron-Charrier, pour M.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008095348
6 février 2002
6 février 2002
Faucher, à Mme Christiane A..., à M. Jean-Marc S..., à M. Aimé N..., à M. Noël L..., à M. Yves G..., à M. Guy I..., à Mme Danielle E..., à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201131_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Mme C, représentant le département
Source officielle2ème chambre
DTA_2202789_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Melich, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f5
12 novembre 2007
12 novembre 2007
représenté par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-GHIANI-NANTY, avocats Débats : le 9 novembre 2007 en audience de cabinet tenue par Mme Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre, ff de Premier Président
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200928
28 mai 2014
28 mai 2014
de terre, que sa principale activité consistait à garder les vaches, qu'il recevait une petite somme en fin de semaine et que Mathieu Y... se rendait sur l'exploitation de son père pour labourer et faucher
Source officiellesoc
613720f3cd580146773efc1e
9 mai 1989
9 mai 1989
Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f0835
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a77
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720c6cd580146773ee4c6
17 mars 1988
17 mars 1988
Faucher, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre Sur le rapport de M. Bonnet, conseiller référendaire, les observations de Me Guinard, avocat de MM.
Source officiellesoc
61372128cd580146773f171f
20 février 1990
20 février 1990
Faucher, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
é a saisi le conseil de prud'hommes d'une demandec/M. A
6137212ecd580146773f1aac
4 avril 1990
4 avril 1990
Faucher, Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372135cd580146773f1ddc
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Faucher, Bonnet, Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720b3cd580146773edae7
17 décembre 1987
17 décembre 1987
Faucher, conseiller référendaire, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellePage 64 sur 148