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2 801 résultats pour « Isabelle OLLIVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dffeacdc6046d4759af66

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 J N° RG 24/07132 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZTB3 Expédition à : Maître Isabelle VEILLARD de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS - 940

Source officielle

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01794_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936a5

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Monsieur Olivier Y... Né le 15 mars 1964 à Boulogne Billancourt ... Monsieur Christian Z... Né le 15 novembre 1962 à Savigny sur Orge ...

Source officielle
CC

civ3

613723c5cd5801467740dedf

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Olivier XG... et Mme Manuela XL..., épouse XG..., 24 / de M.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b1634db9f94e984650cb41

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 8] représentée par Me David INNOCENTI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS [Adresse 9], domiciliée : chez SIGA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100739

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Cédric X... lui avait fait part de son intention d'aller saisir le juge des tutelles au sujet de son père, sa compagne lui paraissant intéressée par l'argent ; que le témoin Isabelle C... affirme avoir

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff536

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Alain XL..., 67°/ de Mme Isabelle XL..., demeurant ensemble ..., 68°/ de M. Joël XN..., 69°/ de Mme Denise XN..., demeurant ensemble ..., 70°/ de M.

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

69d57e3dcdc6046d477370e2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [F], [J], [B] [U] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301009

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Z..., Mme Christiane Z..., Mme Marie Z..., Mme Isabelle Z... et Mme Brigitte Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922e6

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

0002 APPELANTE Société AMEN VOYAGE INTERNATIONAL Agissant en la personne de son représentant légal No SIRET : B 423 464 775 11, Rue des Trois Couronnes 75011 PARIS Représentée par Me Olivier

Source officielle
TJ

REFERES

68e0320c74e929a9d8fc5572

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

N° RG 25/01687 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NIVM Minute n° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 03 Octobre 2025 N° RG 25/01687 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NIVM Président : Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

651fa5a7c601f0831899189f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

INFLUENCE prise en la personne de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7cdcece1704f5747ae8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

] [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - Représentant : Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

62f5ed6b6cb05105d4b7e607

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Affaires de Sécurité Sociale de DIJON, décision attaquée en date du 03 Décembre 2019, enregistrée sous le n° 18/00357 APPELANTE : [O] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle-Marie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6789f3c7c2a5bdff97030060

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

EUROPE ET COMMUNICATION [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle CHARBONNIER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : PN 355 INTIMEE S.C.I.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:470308.20231121

Admin. suprême

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Rémy Schwartz, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre ; M. Jean-Philippe Mochon, président de chambre ; M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033fe5f5ee6e6ae632089bc

Appel

9 février 2017

9 février 2017

2015 - Conseil de l'ordre des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [M] [N] Elisant domicile au cabinet de Me Abdelhak NACIRI BENNANI [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Olivier

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:473372.20231121

Admin. suprême

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Rémy Schwartz, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre ; M. Jean-Philippe Mochon, président de chambre ; M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:474387.20231218

Admin. suprême

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Pierre Collin, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M. Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; Mme Fabienne Lambolez, M. Olivier Yeznikian, M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:490897.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Galy Isabelle, avocate de la société EP et associés, en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle