Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372269cd580146773fcbab
31 mai 1995
31 mai 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137226bcd580146773fcd0e
7 mars 1995
7 mars 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137226ecd580146773fcefd
23 mai 1995
23 mai 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137226ecd580146773fcefe
23 mai 1995
23 mai 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137226ecd580146773fcf01
31 mai 1995
31 mai 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137226ecd580146773fcf03
23 mai 1995
23 mai 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137229fcd580146773ff41a
6 février 1996
6 février 1996
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, M.
Source officiellesoc
6137226fcd580146773fcfd3
31 mai 1995
31 mai 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard- Z..., Brouard, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137226fcd580146773fcfd9
31 mai 1995
31 mai 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372257cd580146773fc2d9
21 mars 1995
21 mars 1995
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM.
Source officielleMSS 1ère chambre M. LOUVEL
DTA_2504600_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Lecompte La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a2e008cdc6046d47087e9f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La SARL LECOPOT présente le plan au tribunal, qui est le suivant : * [Localité 2] modiques inférieures à 500,00 € et créances de rang super privilégié : (art.
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
DTA_2505443_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
(décédé) situé 187 rue Lucien Lecointe (80000) sur le territoire de la commune d’Amiens. Il soutient que l’immeuble présente un danger pour la sécurité publique.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209985_20220822
22 août 2022
22 août 2022
B A A , représenté par Me Lechat-Blin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officiellecr
6137263dcd5801467742407d
3 octobre 2006
3 octobre 2006
publié en 1995 (ce qui tend à présenter celle-ci comme dangereuse), comme manipulant les enfants pour provoquer une rupture brusque avec leurs parents, et après la dissolution de la secte (dont le lecteur
Source officiellecr
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Eric X
6137263fcd5801467742417a
2 septembre 2005
2 septembre 2005
ayant permis la réalisation de ces plans, ni d'un ordinateur Macintosh permettant d'utiliser un tel logiciel, mais aussi parce que, "pour la lecture d'un zip, il est indispensable de disposer d'un lecteur
Source officiellecr
61372614cd58014677422ccf
14 juin 2000
14 juin 2000
que ceux qui en sont responsables ne profiteront pas des projets de réhabilitation, ne peuvent que renvoyer aux informations déjà données sur les causes de la liquidation et rappeler au souvenir des lecteurs
Source officiellecr
61372645cd58014677424463
7 décembre 2004
7 décembre 2004
1881, de diffuser la photographie d'une personne mise en cause dans une procédure pénale mais non encore condamnée, placée en détention provisoire, vise à éviter que cette photographie ne conduise le lecteur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00721
9 avril 2008
9 avril 2008
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 21 mai 1990 en qualité de technicienne orthopédiste par la société Lecante-Lebre
Source officiellecr
évrier 1990, qui dans les poursuites par elle exercéesc/Jean-Bernard Y
6137254acd5801467741c808
27 mai 1991
27 mai 1991
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de Me PRADON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellePage 64 sur 729