AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... a été engagée par la société Promod à compter du 13 novembre

Carrasco, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

Carrasco, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

Carrasco, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

Carrasco, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

Carrasco, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

Carrasco, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

n'ayant pas pu le réaliser ou l'ayant vu écourté était seulement composée de la note du mémoire et de la note de la soutenance n'est pas de nature à vicier le mode de prise en compte choisi par l'université

des étudiants n'ayant pas pu réaliser de stage ou l'ayant vu écourté était seulement composée de la note du mémoire et de la note de la soutenance n'est pas de nature à vicier le mode de prise en compte

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère Mme HOUZET, Conseillère DEBATS : Madame

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Charlotte MASQUART, conseillère

de taxis, et enfin que les taxis étaient en toute hypothèse dans l'incapacité de satisfaire complètement la demande en raison du contingentement du nombre d'autorisations de stationnement et [des] modalités

ont été commercialisés avant 1991 par Ruegger, puis par Molli SA jusqu'en 1997, et ensuite par LMDE, laquelle a au surplus acquis les droits sur la marque internationale Molli en ce qu'elle désigne notamment

principale (article L. 123-1 du code rural) - Modalités de calcul de la distance moyenne - Prise en compte de l'itinéraire praticable par des engins modernes d'exploitation d'usage courant.

X... fait grief à l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (arrêt n° 1720 D du 25 mars 1998) d'avoir rejeté sa demande en paiement d'un complément d'indemnités compensatrices de congés payés,

Mme [B] et le curriculum vitae de cette dernière ; qu'en affirmant que l'exposante ne produisait que le tableau de notation sans aucun élément objectif permettant de le comprendre et de comparer

Zedda, conseillers référendaires, et Mme Besse, greffier de chambre ; la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire

Q... fait grief à l'arrêt de dire que Mme L... bénéficiera à l'égard de son fils, O..., d'un droit de visite médiatisé dont les modalités seraient organisées en commun en accord entre elle et le service

, Chantal X... ayant précisé que "c'est elle qui avait tenu une comptabilité du Moulin de Marensin, à son domicile, sur un ordinateur à partir du logiciel Ciel Compta, Ciel Paye"; que ces logiciels ayant

déterminant comme elle l'a fait, bien que la société EPI SA ait fait valoir dans ses conclusions que « le CE de la société EPI SA a été informé et consulté sur l'ensemble du projet « Prospero », y compris