Codes de loi français

Article 23

Ce dispositif est conçu, dimensionné et installé de manière à détecter, à tout moment, tout départ de feu sur les zones de stockage concernées.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Ventilation : Plan général, caractéristiques, plan unifilaire ; Taux de renouvellement ; Arrêts à distance ; Volets coupe-feu : emplacements et commandes ; Conduits d'évacuation des cuisines. 3.

Article 5

panneau indique l'entrée d'un tunnel où il est interdit de faire demi-tour, de s'arrêter et de stationner en dehors des emplacements d'arrêt d'urgence prévus à cet effet en application de l'article R. 417-10 du code de la route et où l'allumage des feux

Article Annexe 4 (suite)

EQ9 Votre véhicule est équipé d'origine de 2 feux de brouillard, combien pouvez-vous en faire ajouter au maximum ? EQ10 Votre véhicule est équipé d'origine de 2 feux de route, combien pouvez-vous en faire ajouter au maximum ?

Article Annexe 4

EQ9 Votre véhicule est équipé d'origine de 2 feux de brouillard, combien pouvez-vous en faire ajouter au maximum ? EQ10 Votre véhicule est équipé d'origine de 2 feux de route, combien pouvez-vous en faire ajouter au maximum ?

Article Annexe

de navigation ; m) un système de feux anticollision ; n) un phare d'atterrissage.

Article Annexe V

L'utilisation des moyens de communication mobiles 2 h 00 Matériels et documentation recommandés Matériels de l'équipe de sécurité Extincteurs Robinet d'incendie armé Machine à fumées froides Application Exercices d'extinction sur feux réels

Article Annexe (Sous-partie K)

Feux opérationnels des avions L'exploitant n'exploite un avion que s'il est équipé : a) Pour un vol de jour : 1. D'un système de feux anticollision ; 2.

Article Annexe A

(astéracées annuelles ou vivaces à involucres épineux) ; Xanthomonas albilineans (échaudure de la canne à sucre) ; Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae (feu bactérien de l'anthurium) ; Xanthomonas campestris pv. celebensis (sur musa spp.) ; Xanthomonas

Article 228-4.18

jonctions de tous les conducteurs doivent être fabriquées de manière à conserver les propriétés initiales du câble sur les plans électrique et mécanique et du point de vue de la non-propagation de la flamme et, le cas échéant, de l'aptitude à résister au feu

Article 229-II-1.20

Ces tuyaux souples et les accessoires qu'ils comportent à leurs extrémités doivent être en matériaux approuvés résistants au feu et suffisamment solides et doivent être construits d'une manière jugée satisfaisante par l'Administration. 16.

Article 226-5.04

jonctions de tous les conducteurs doivent être fabriquées de manière à conserver les propriétés initiales du câble sur les plans électrique et mécanique et du point de vue de la non-propagation de la flamme et, le cas échéant, de l'aptitude à résister au feu

Article 3

Des dispositions sont prises pour réduire les risques d'incendie d'origine interne à l'installation, pour permettre la détection rapide des départs de feu et l'alerte, pour empêcher l'extension des incendies et assurer leur extinction.

Article Annexe I

Fosse d'extinction : dispositif constitué d'une fosse et de moyens d'extinction, qui permet d'éteindre les effluents enflammés avant qu'ils ne soient dirigés vers la rétention évitant ainsi la propagation du feu ; Liquides et solides liquéfiables combustibles

Article ANNEXE I

. ; - elle s'appuie naturellement sur des formes d'expertise croisées entre des registres d'ordre institutionnel, politique, économique, social, disciplinaire, technique ... ; - elle s'inscrit dans un faisceau de relations et de réseaux de nature complexe

Article Annexe 2

Levé de plan, terre et mural à l'échelle, d'une pièce des immeubles du Mobilier national aux fins de pose d'un tapis moquette, d'une tenture murale et de rideaux de croisée (six heures). Tapissier en décoration 44 heures 1.

Article Annexe A

Marche en avant La conception et le fonctionnement du couvoir doivent éviter les contaminations croisées entre les différents secteurs. Pour cette raison, le couvoir est divisé en deux zones : 3.

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

singulières dans le champ de l'entraînement dans la mesure où : - l'activité de ce champ est fondée sur une logique de recherche de performances matérialisées par des résultats sportifs ; - elle s'appuie naturellement sur des formes d'expertise croisées

Article Annexe Ib

Application des procédures administratives et réglementaires d'entrée et de sortie sur le site : permis de travail, permis de feu, permis de pénétrer...