T3.4 Modifier un paramètre par rapport à une procédure préétablie (ex : thermostat, programmateur horaire). T3.5 Vérifier les paramètres (ex : présence de tension, ordre des phases).

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Plage horaire. Par plage horaire, on entend la période, pour un jour donné ou non, fixée d'un commun accord entre le donneur d'ordre et le transporteur pour la mise à disposition du véhicule sur les lieux de chargement ou de déchargement.

Article 12-1

—

Son montant annuel est égal à un multiple du montant de la vacation horaire de base d'un officier en vigueur au 1er janvier de l'année de versement : 1° Quarante-cinq fois si le sapeur-pompier volontaire a accompli au moins vingt ans de service ;

Article 20

—

Modalités de mise en œuvre de l'action d'insertion professionnelle du titulaire : Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion, au minimum à hauteur des objectifs horaires d'insertion fixés dans les documents particuliers du marché.

Article Annexe I

—

Toutefois, cette valeur limite ne pourra dépasser 100 mg/m³ en moyenne horaire. b) Poussières totales, COT, HCI, HF, SO2 et NOx PARAMÈTRES VALEUR VALEUR Poussières totales 10 mg/m 3 30 mg/m 3 Substances organiques à l'état de gaz

Article 6

—

L. 1411-4 du code général des collectivités territoriales) ; 2° La demande d'autorisation précisant les jeux demandés, leurs horaires limites d'ouverture, le nombre de tables sollicitées et installées pour chaque type de jeu de table exploité, les minimums

Article 8

—

visité, si nécessaire, les sites de formation ou d'examen proposés par l'organisme de formation afin de s'assurer que le pétitionnaire répond en tous points aux dispositions du présent article, le président du jury arrête une date d'examen et les horaires

Article 4

—

ou de biens immeubles, de biens d'équipement ou de matériaux, en une activité de recherche, une activité professionnelle ou un travail bénévole ; b) En cas de bénévolat, la valeur du travail est déterminée compte tenu du temps consacré et du taux horaire

Article Annexe 11

—

médecin traitant valorisant la consultation réalisée en urgence par le médecin traitant, quel que soit son secteur d’exercice, pour l’un de ses patients à la demande du centre de régulation médicale des urgences (centre 15 ou 116 117) pendant les horaires

Article ANNEXE

—

Au titre du chapitre Ier. 1° Pour l'année 1984, la société doit, en application de l'article 7 des dispositions permanentes du cahier des charges, programmer un volume horaire hebdomadaire d'une heure d'émissions à l'intention particulière des sourds

Article Annexe 4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

du président du conseil d'administration ou de l'instance délibérante de l'organisme gestionnaire ; f) Si le mandataire judiciaire à la protection des majeurs est un service, son organisation générale et son organigramme, ses coordonnées et ses horaires

Article Annexe

—

Ses horaires de travail peuvent être décalés ou postés.

LEGIARTI000028240634

—

L'exercice du métier comporte des horaires irréguliers liés aux urgences et aux astreintes. Il fournit au client, en sa qualité de représentant de son entreprise, toute explication concernant ses interventions.

Article Annexe

—

Les horaires, aménageables selon le type d'activités de l'entreprise, peuvent être décalés et inclure des astreintes. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 20

—

Cet accord-cadre a pour objet de préciser les caractéristiques des capacités d'infrastructure ferroviaires, notamment les temps de parcours, le positionnement horaire, le volume et la qualité des sillons, correspondant aux demandes du candidat et que

Article Annexe

—

Ses horaires de travail peuvent être décalés ou postés.

Article Annexe

—

Les horaires de travail sont majoritairement de type posté ou en continu (2 × 8,3 × 8,5 × 8, etc.), plus rarement en journée. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 13 > 89

Arrêté du 12 mars 1986 fixant la liste des documents administratifs émanant des services placés sous l'autorité ou le contrôle du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle qui ne peuvent être communiqués au public.

Informations techniques, commerciales, financières ou économiques, fournies à l'administration par une entreprise et contenues ; -dans les documents produits en vue d'obtenir l'autorisation de procéder à une modification des horaires, à une mise en chômage

Article L123-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 73

Code de l'environnement

Lorsque le volume ou les caractéristiques du projet de décision ou du dossier de demande ne permettent pas sa mise à disposition par voie électronique, la note de présentation précise l'objet de la procédure de participation, les lieux et horaires où

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

Enseignements hors stages : Volume horaire : 140 heures d'enseignement hors stage.

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