suffisante pour permettre une bonne modélisation de la houle, mais ne devrait pas être inférieure à 1 m ; 4.1.3. pour que le train d'ondes soit reproduit de manière représentative, des mesures devraient être prises avant l'essai dans trois emplacements

Article Annexe II - II. Maquette 20

—

génériques et transversales à acquérir : -1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine physique et de réadaptation Critères d'agrément des stages de niveau I dans la spécialité : -le recrutement de patients couvrant un éventail suffisant

Article 221-VI/05

—

personnes à bord. 3 Des précautions appropriées doivent être prises lors du chargement et du transport de cargaisons lourdes et de cargaisons ayant des dimensions anormales afin d'éviter les avaries de structure du navire et de maintenir une stabilité suffisante

Article 221-II-1/49

—

moment où la commande locale entre en action. 6 La passerelle de navigation doit être munie d'appareils indiquant : 7 Il convient de limiter le nombre de tentatives consécutives infructueuses de démarrage automatique afin de maintenir à un niveau suffisant

Article EC 23

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Tous les trois mois : - à une vérification de l'état de charge des accumulateurs, en laissant les blocs en position de fonctionnement pendant une heure et en vérifiant qu'à la fin de cette période l'éclat des lampes reste suffisant.

Article CH 53

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. - La capacité du réservoir prévu au paragraphe 3 doit être suffisante pour assurer le fonctionnement de l'appareil desservi pendant dix heures de marche continue, sans remplissage, avec un minimum de 20 litres.

Article 228-2.14

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La section des sabords de décharge déterminée conformément aux dispositions du paragraphe 1. doit être augmentée si l'autorité compétente juge que la tonture du navire n'est pas suffisante pour assurer une évacuation rapide et efficace de l'eau accumulée

Article 221-II-1/03-8

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Les navires doivent être équipés de dispositifs, d'équipement et d'accessoires ayant une charge maximale utile suffisante pour permettre d'effectuer en toute sécurité toutes les opérations de remorquage et d'amarrage requises dans le cadre de l'exploitation

Article T 77

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. - Si le produit de la pression en bars par le volume en litres du réservoir est supérieur à 500, ou si la puissance mécanique est supérieure à 3 kilowatts, le réservoir doit être placé à l'intérieur d'une fosse, à une profondeur suffisante pour empêcher

Article 226-2.09

—

Les panneaux doivent être munis de dispositifs de serrage et de garnitures d'étanchéité suffisants pour assurer leur étanchéité aux intempéries, ou d'autres dispositifs analogues jugés satisfaisants par l'administration.

Article 230-4.05

—

Dans ce cas l'extincteur fixe est connecté à un tuyautage de distribution en acier ou un matériau équivalent, de diamètre suffisant et débouchant dans le compartiment à protéger. 2.

Article P 17

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. - Les rangées de sièges doivent être disposées de façon à laisser entre elles un espace libre suffisant.

Article Annexe I

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Cette maîtrise suppose, à son tour, une connaissance suffisante de la langue (vocabulaire et syntaxe) et une aptitude à la synthèse pour saisir avec exactitude la pensée d'autrui et exprimer la sienne avec précision.

Article 3

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Après vérification de la concordance suffisante des éléments d'identification des personnes physiques qui font l'objet d'une demande avec ceux de la table CNTDF de correspondance, puis éventuellement avec les éléments d'état civil et d'adresse conservés

Article Annexe III

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satisfaire aux exigences suivantes : -l'emplacement est situé dans un bâtiment couvert, doté de dispositifs appropriés de protection contre les animaux nuisibles, tels que les insectes, les rongeurs et les oiseaux ; -l'emplacement est de taille suffisante

Article ANNEXE III

—

Les jours de présence en établissement d'accueil de l'enfant concerné et ceux de l'élève en stage devront correspondre à un nombre suffisant permettant une progression de l'élève au regard des compétences exigées pour l'obtention du diplôme afin que le

Article R212-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 12

Code de l'environnement

Lorsque ces documents cartographiques identifient avec une précision suffisante les parties de zones humides sur lesquelles une interdiction d'assèchement, d'imperméabilisation, de mise en eau ou de remblai est prévue, ces secteurs apparaissent dans les

Article R821-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 78

Code de commerce

européenne pour exercer le contrôle légal des comptes ; 2° Dans la limite d'un an, chez toute personne autre que celles qui exercent le contrôle légal des comptes en France et dans les autres Etats membres de l'Union européenne et offrant des garanties suffisantes

Article 221-IV/13

—

Sources d'énergie 1 Une source d'énergie électrique suffisante pour faire fonctionner les installations radioélectriques et pour charger toutes les batteries faisant partie de la ou des sources d'énergie de réserve des installations radioélectriques doit

Article L229-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 29

Code de l'environnement

-Le transfert de responsabilités mentionné au I concerne uniquement les obligations suivantes : a) La surveillance, la prévention et la réparation des risques de fuites ou des fuites de dioxyde de carbone ; b) La mise en œuvre des mesures correctives

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