Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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28 463 résultats pour « partie ne comparaissant pas à une première audience »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 8
Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gaillac premières côtes " est homologué.
Article Annexe I
A compter de la session 2002-2003 pour la première année CAPACITÉ DE MÉDECINE D'URGENCE
Article 187
Les assesseurs et leurs suppléants prêtent, devant le tribunal de première instance du ressort, le serment suivant :
Article 9
Au terme de la première année de formation, des épreuves de sélection permettent l'accès à la deuxième année.
LEGIARTI000031358432
Echanges de matières premières laitières
Article R142-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 46
L'appel peut être formé par le ministère public ou par la personne renvoyée en première instance.
Article R513-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 25
Le juge du tribunal de première instance cote et paraphe les registres du service de la publicité foncière.
Article R4234-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 74
Les décisions de la chambre de discipline de première instance et les ordonnances de son président sont notifiées par le greffe :
Article 4
Ces obligations produiront un intérêt annuel prédéterminé payable à terme échu et pour la première fois le 21 décembre suivant la date d'échange.
Article 14
et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la première année du deuxième cycle.
Article 14
année de première phase et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la deuxième année de première phase des études de sages-femmes. - Arrêté du 11 décembre 2001 Sct.
Article A132-4-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 41
modalités d'application, sont rappelées dans le document formalisant la première demande de conversion.
Article R642-29-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 59
En cas de contestation formée en application du 3°, les parties sont convoquées à une audience par le greffe du juge de l'exécution, conformément au troisième alinéa de l'article R. 311-6 du code des procédures civiles d'exécution.
Article D336-56
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 25
Les candidats qui ont obtenu à la première série une note moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 sont admis à subir les épreuves de la deuxième série.
Article Annexe IV
Elle comporte deux parties : Première partie : une évaluation écrite d'une durée de 1 heure, notée sur 7 points Les questions portent sur l'ensemble du programme.
Article 5
Pour la filière PSI, les candidats sont recrutés par la voie du concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, groupe PSI et dans cadre des dispositions particulières prévues au présent arrêté et dans la notice du concours
Article 12
Lorsqu'un candidat, relevant de l'une des catégories mentionnées à l'article 1er du présent arrêté, ne dispose pas d'une évaluation chiffrée annuelle pour l'année de première dans un enseignement ne faisant pas l'objet d'une épreuve terminale, il est
Article R1331-68
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 70
En cas de remplacement ou de première installation, le premier entretien est effectué dans les douze mois suivant ce remplacement ou cette première installation.
Article L4132-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 67
La première réunion du conseil régional se tient de plein droit le premier vendredi qui suit son élection.
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