En effet, le véhicule dans lequel il se trouvait a été percuté par un véhicule de marque CITROEN immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Madame [Z] [Q] et assuré auprès de la compagnie d’assurance

En effet, elle a été percutée par un véhicule bleu ayant pris la fuite. Un procès-verbal de plainte a été déposé le lendemain de l’accident.

conduit par sa mère, Madame [H] [G], et qui a été percuté par un véhicule de marque LIGIER ISSO, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Madame [L] [M] et assuré auprès de la société Abeille Assurances

LITIGE Mme [O] [M] épouse [D], victime en qualité de passagère d’une moto assurée auprès de la société MACIF, d’un accident de la circulation survenu le 28 juillet 2025 à [Localité 3], impliquant un véhicule

[W] [N], victime en qualité de conducteur d’une moto assurée auprès de la société MACIF, d’un accident de la circulation survenu le 28 juillet 2025 à [Localité 3], impliquant un véhicule immatriculé DE

EXPOSE DU LITIGE Madame [M] [S] a été victime d'un accident de la circulation, survenu le 19 décembre 2024, à [Localité 1], en qualité de passagère transportée de Monsieur [P] [S] dont le véhicule

barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [G] [P] [F] a été victime d’un accident de la circulation, survenu le 20 août 2025, à [Localité 2], en qualité de passagère transporté d’un véhicule

MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Z] [C] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 26 décembre 2024 à [Localité 2], en qualité de conducteur d’une moto et impliquant un véhicule

avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [K] [I] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 13 septembre 2025 à [Localité 1] en qualité de passagère transportée d’un véhicule

contracté pour l'acquisition de son véhicule (528 €).

[B] au titre de son préjudice moral, à ce que soit jugé que la banque est fautive dans l'élaboration du prêt litigieux et le décaissement des sommes issues du prêt litigieux, à ce que soit constaté que

Également en diminuant légèrement la charge cumulée des intérêts des deux prêts puisque, le prêt Caisse d'Epargne a été contracté moyennant un taux hors assurance de 4,08 % et un TEG de 4,13%, alors que

Monsieur [AD] [IN] a été désigné en remplacement.

En l’espèce, le rapport d’intervention des pompiers évoque un accident de la circulation et un véhicule blanc dont l’immatriculation est donnée ainsi que le témoignage même uniquement initial de Monsieur

En effet, elle a été percutée par un véhicule de type DACIA, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Madame [G] [W] et assuré auprès de la compagnie d’assurance SA ACM IARD.

En effet, il a été percuté par un véhicule de marque Renault, modèle Clio, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Madame [J] [O] et assuré auprès de la compagnie d’assurances GMF.

[Q] [B], victime en qualité de conducteur d'une moto, d'un accident de la circulation survenu le 11 avril 2025 à [Localité 1] impliquant un véhicule immatriculé EJ 509 GF assuré par la société ACM IARD

AIX-EN-PROVENCE EXPOSE DU LITIGE Madame [M] [Y] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 27 août 2024 à [Localité 2], en qualité de conductrice : elle a été percutée par un véhicule

EXPOSE DU LITIGE Le mineur [L] [U], né le [Date naissance 3] 2011, a été victime en qualité de piéton d'un accident de la circulation survenu le 12 juillet 2025 à [Localité 1] impliquant un véhicule

EXPOSE DU LITIGE Madame [Y] [P], a été victime d'un accident de la circulation, survenu à [Localité 2] le 10 octobre 2024 en qualité de piéton impliquant un véhicule conduit par Monsieur [K] [C] assuré