Pour un navire de charge d'une longueur égale ou supérieure à 80 mètres ou pour un navire à passagers, il faut donner la preuve d'une protection équivalente en démontrant que le navire est capable de résister aux avaries de fond spécifiées au paragraphe

LEGIARTI000030292147

—

spécifique en direction des personnes âgées (chutes, alimentation, hydratation, dépression, iatrogénie) pour les régions non incluses dans les expérimentations PAERPA Le repérage de la fragilité permet de prédire le risque de perte d'autonomie (niveau de preuve

Article Annexe

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Il fait preuve de responsabilité humaine et technique lors de la réalisation des projets tant vis-à-vis des personnes encadrées que de la hiérarchie.

Article Annexe I

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La preuve d'une intervention doit être enregistrée et conservée automatiquement pendant deux ans, en particulier si l'instrument peut faire l'objet d'un ajustage à distance. 19.

Article 3

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. - Le candidat se voit attribuer un point par l'expert s'il a fait preuve pendant l'examen d'une attitude préventive et courtoise envers les autres usagers, et plus particulièrement les plus vulnérables. E. - L'épreuve doit être menée à son terme.

LEGIARTI000028139269

—

Lorsque le candidat a fait preuve au cours de l'exercice d'une rigueur constante dans l'exécution des procédures de sécurité et de manipulation des armes, de vigilance et de respect de l'environnement de l'exercice, 1 point de comportement général lui

Article R5211-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

Aux fins d'évaluation de cette conformité, l'organisme habilité peut exiger que la demande soit complétée par des essais ou des preuves supplémentaires.

Article Annexe IX

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établir une déclaration de transport mentionnant son nom, son adresse, la marque et le numéro d'immatriculation du véhicule concerné ainsi que le lieu, le but, la date et le nom de l'organisateur ou du responsable de la manifestation ; - apporter la preuve

Article 1

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Visite ou contrôle technique La preuve d'un contrôle technique. 1. D. 3.

Article Annexe III

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Il doit faire la preuve de ses capacités de comprendre et d'analyser une situation historique ou géographique en s'appuyant sur l'étude d'un dossier de trois à cinq documents de nature variée.

Article Annexe 4

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De la conservation des preuves et de la protection des données Le masseur-kinésithérapeute conserve les pièces numériques sur le support de son choix et dans les conditions permettant de les copier et les imprimer si nécessaire, et ce pendant quatre-vingt-dix

Article 10

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pendant une année ou à temps partiel pendant une durée totale équivalente au cours des dix années précédentes dans un ou plusieurs Etats membres qui ne réglementent pas cette profession ; - elle possède une ou plusieurs attestations de compétences ou preuves

Article 8

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Les demandes de paiement présentées dans le cadre du plan doivent être accompagnées de la preuve de la constitution d'une garantie collective ou portées individuellement par chaque exploitant participant au plan.

LEGIARTI000051761988

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La preuve du suivi de la formation initiale est apportée par une attestation délivrée conformément au 2.4 de l'annexe II du présent arrêté, à l'issue de la formation, par un organisme de formation certifié en application de l'article 5 du présent arrêté

Article ANNEXE 5

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-état du marché et des ressources ; La preuve de la maîtrise des connaissances est demandée au niveau de chaque responsable technique désigné.

LEGIARTI000051762058

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Article 10

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été procédé à leur publication ou à leur notification aux intéressés, ainsi qu'à leur transmission au haut-commissaire ou à son représentant dans la province. " Le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de ces actes. " La preuve

Article 1

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l'article R. 316-46 du code de la sécurité intérieure, sous réserve que ces personnes justifient des raisons de leur voyage effectué dans un pays tiers à toute réquisition des autorités habilitées, notamment en présentant une invitation ou une autre preuve

Article 10

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En particulier, lorsque l'occupant apportera la preuve qu'il est tenu par ses obligations professionnelles à résider temporairement hors de la France métropolitaine, la durée d'occupation susvisée pourra être réduite à six mois pour une période de trois

Article 168

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Le contribuable peut apporter la preuve que ses revenus ou l'utilisation de son capital ou les emprunts qu'il a contractés lui ont permis d'assurer son train de vie.

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