Il revient aux équipes pédagogiques associant les professeurs des établissements partenaires de le décliner dans un projet structuré qui aura ensuite vocation à être une référence pour tous les partenaires de la communauté éducative.

LEGIARTI000046673650

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Normandie Université propose toute autre action définie conjointement et ayant vocation à consolider sa stratégie dans ses domaines d'action.

Article Annexe 1

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De très nombreux professeurs, par leur savoir, leur culture, leur implication dans la vie du lycée, ont vocation à contribuer à cet enseignement.

Article ANNEXE

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D. 300. 4 Autorisation d'hospitalisation d'un détenu dans un établissement de santé à vocation nationale ou dans un établissement de santé situé dans le ressort d'une autre direction régionale que celle où est écroué le détenu.

Article Annexe

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L'ambition européenne et internationale de la France L'ambition européenne et internationale est au cœur de la vocation de la France dans le monde.

LEGIARTI000033523341

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Les indicateurs ont vocation à être mis à disposition sous format électronique et mis en valeur sur le site internet de Santé publique France. 6.

Article Annexe II

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Les programmes régionaux du FEADER dans les collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution ont ainsi vocation à contribuer pleinement à la réalisation de ces objectifs.

LEGIARTI000023708913

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Cette évolution majeure dans l'approche des problématiques de sécurité a vocation à s'étendre à d'autres agglomérations.

LEGIARTI000024750724

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Les contrats d'échange de taux d'intérêt négociés à ce titre entrent donc également dans la catégorie c) du règlement précité. 2.2.1.2 Comptabilisation et évaluation en cours d'exercice Les montants nominaux des contrats, qu'ils aient ou non vocation

Article Annexe

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le perfectionnement de l'application APPI déjà évoquées, plusieurs mesures y concourront : Réduire les délais d'exécution des mesures judiciaires prononcées contre les mineurs constitue un objectif essentiel non seulement parce que la mesure a vocation

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

liquide (mise en œuvre d'un procédé de) Le volume total des réacteurs ou fermenteurs étant : 1. supérieur à 100 m ³ A 1 2. supérieur à 30 m ³, mais inférieur ou égal à 100 m ³ D 2275 Levure et autres productions fongiques à vocation

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

Code de la construction et de l'habitation

cautions et garanties, à l'exception de la garantie de bon achèvement mentionnée ci-dessus ; 5° De réaliser des lotissements, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit à titre de prestataire de services ; 6° De réaliser des hébergements de loisirs à vocation

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

Les moyens ont vocation à assurer à la fois la sécurité des stagiaires et des conditions de formation conformes aux standards de qualité que tout stagiaire est en droit d'attendre.

Article Annexe 16

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Ce nouveau mode de rémunération des médecins valorisant l’activité du médecin dans la prise en charge globale du patient a vocation à s’appliquer aux médecins traitants, aux spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires et aux spécialistes en gastro-entérologie

LEGIARTI000048654978

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32-4 4 mois Concession en vue de la culture ou de l'élevage Article R. 5141-6 - Transmission de concession Article R. 5141-9 - Cession de terres du domaine privé en Guyane au bénéfice du titulaire d'un bail emphytéotique à vocation

Article Annexe I

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installations relevant des rubriques 2661 et 2663 (à l'exception des en-cours de fabrication dont la quantité sera limitée aux nécessités de l'exploitation), et des bâtiments ou locaux fréquentés par le personnel et abritant des bureaux ou des lieux dont la vocation

Article Annexe I

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installations relevant des rubriques 2662 et 2663 (à l'exception des en-cours de fabrication dont la quantité sera limitée aux nécessités de l'exploitation), et des bâtiments ou locaux fréquentés par le personnel et abritant des bureaux ou des lieux dont la vocation

LEGIARTI000022779630

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Ainsi, sur une même exploitation, on trouve des prés à vocations différentes qui sont soit aptes à l'élevage, soit aptes à l'engraissement.

Article 60

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Toutefois, les loyers et fermages échus en 2018 : a) Consistant en la remise d'immeubles ou de titres donnant vocation à la propriété ou à la jouissance de tels immeubles, de constructions ou d'aménagements en sont exclus ; b) A raison de l'exécution

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