Madame Véronique X...épouse Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me NIBERON substituant Me Estelle SZWARCBART-HUBERT (TOQUE 104), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL ESPACE BEAUTE

#Beate Weber contre Parlement européen.#Député au Parlement européen - Indemnité transitoire - Cessation de mandat en cours de législature.#Affaire C-314/91.

qualité de professionnel, le prévenu ne peut ignorer que l'indication " Corse " n'est réservée qu'aux vins d'appellation d'origine contrôlée ; que le client moyen n'est pas sans savoir que l'Ile-de-Beauté

Bézard, président et rapporteur, M. X..., Mme Loreau, conseillers, M.

No R.G. 04/00399) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 29 mai 2006 suivant déclaration d'appel du 27 Juin 2006 APPELANTES : Société PROCTER & GAMBLE PRESTIGE BEAUTE

Y..., donné à bail à la société Beauté-Détente-revitalisation, l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 mars 1989) énonce que cette location ne contrevient pas à la destination de l'immeuble, telle que définie

référendaire BEAUDONNET, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LANCOME PARFUMS ET BEAUTE

, La société, qui est identifiée sous le n° 920 338 597 RCS BORDEAUX (2022 B 6690), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Prestations d'esthétique, soin de beauté

PORTET LES CANOUNGES immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 432 296 796, dont le siège social est [Adresse 1] et dont l’adresse postale est sis [Adresse 2] représentée par Maître Aurélie BEAUTE

Förstainstansrättens beslut (tredje avdelningen) den 9 april 2003. # Johannes Jacobus Pikaart, Johanna Cornelia Pikaart-Leeuwestein och Scheepvaartonderneming "Factotum" vof mot Europeiska kommissionen

Elle soutient que : - elle exerce une activité de soins esthétiques, de beauté et de remise en forme qui, alors qu'elle était exercée auparavant par la SARL EMC dans des conditions identiques, a ouvert

2002 pour la direction d'un centre de beauté à [Localité 9] (03).

#Beamte - Einstweilige Anordnungen - Aussetzung der Durchführung eines Urteils des Gerichts - Ablehnung.#Rechtssache T-77/91 R.

#Beamte - Zulässigkeit - Gemeinsames Krankheitsfürsorgesystem - Verfahren des vorläufigen Rechtsschutzes - Einstweilige Anordnungen.#Rechtssache T-66/95 R.

Grosse délivrée le : RG 09 579 DJ EXPOSE DU LITIGE Isabelle Y... a constitué avec son conjoint, en juin 2000, la SARL IZA qui a pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté

TERRE DE BEAUTE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Jérémy BENSAHKOUN, avocat au barreau de LYON APPELANT S.C.I. PIE FROID [Adresse 1] [Localité 5] S.E.L.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Mandonnaud - L'Univers de la beauté, société anonyme, dont

s'est vu infliger, en application des dispositions précitées de l'article 1767 du code général des impôts, à la suite de la vérification de comptabilité de la société à responsabilité limitée "Votre Beauté