TEO en liquidation judiciaire n'ayant pas constitué avocat DÉBATS : à l'audience publique du 10 Juin 2025 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les

représentée par Me Edouard PRAQUIN, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Jean-louis DECOCQ, avocat au barreau de COMPIEGNE DÉBATS : à l'audience publique du 04 Mars 2025 Tenue par Clotilde

certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller

vertu d'un mandat du 22 mars 2017 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 22 mars 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Clotilde

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Monique CHAULET, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 21 Février 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Clotilde

INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 21 Février 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Clotilde

PARIS, vestiaire : J033 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Février 2019, devant la cour composée de : Madame Clotilde

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Octobre 2009 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Clotilde

Jean-Francois âgé de 33 ans, demeurant 8 rue de la Côte d'Argent 33990 HOURTIN né le 26 Août 1972 à PONTARLIER (25) de Adriano et de RODRIGUES Clotilde de nationalité française, Célibataire, Etancheur

suivant déclaration d'appel en date du 23 JUIN 2006 rg no 05 / 4155 APPELANTES : SOCIÉTÉ UNIVERSELLE POLE D'INGENIERIE représentée par son gérant en exercice 46 Impasse Triolet 97490 STE CLOTILDE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Isabelle LACABARATS, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller

JORGE, née en 1939 et résidant à Lisbonne   Maria Lucília JORGE RATO PINTO, née en 1935 et résidant à Oeiras   Maria Celeste JORGE RIBEIRO, née en 1926 et résidant à Lisbonne   Maria Clotilde

AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-DENIS en date du 26 NOVEMBRE 2012 suivant déclaration d'appel en date du 28 AOÛT 2014 rg no 12/ 00560 APPELANT : Monsieur Georges Marie Yves X... ... 97490 Sainte-Clotilde

NEE CLOTILDE D..., DEMEURANT ...

GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT

Corbelin Griselle (Loiret), Ferrières-en-Gatinais, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section B), au profit de : 1°) Mme Marie, Zelie, Clotilde