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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01167

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 avril 2018), Mme E..., engagée le 6 mai 2013 en qualité de cuisinière par la société Balibar, aux droits de laquelle vient la société Mao2, a été victime, le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00701

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

suite de l'attribution à la société Elres du marché de la restauration collective de la clinique [Établissement 1], Mme [T] a été engagée par cette société le 1er janvier 2003 en qualité de cuisinière

Source officielle
CC

soc

613722d1cd58014677401d78

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

X..., au service de la société Le Forum de l'Ondaine en qualité de cuisinier depuis le 1er septembre 1994, a été licencié par lettre du 19 janvier 1995; que, cette lettre ne comportant aucun motif, l'employeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00726

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

[S] a été engagé le 1er janvier 2013, en qualité de chef cuisinier, par la société Anfuin. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310443

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Elle y a une chambre et une cuisine où elle vit au premier étage.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686804594965b5d9df2a3759

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il n’est pas contesté par la SAS D-OCÉAN qu’elle exploite cette terrasse aux fins de restauration et de cuisine (food-truck) en front de mer.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69d89e2acdc6046d47bccd30

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

sortie établi par Me [Y], * 920 euros au titre du devis Illina, La Solution Habitat, pour les travaux à réaliser suite aux dégradations constatées, * 500 euros pour le congélateur coffre et la cuisinière

Source officielle
CC

comm

613723bccd5801467740d79b

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

, postérieurement à l'acquisition, des travaux de second oeuvre, tels que la fourniture et la pose de l'ensemble des menuiseries intérieures et extérieures, ou encore l'installation de sanitaires, cuisines

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300188

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

En statuant ainsi, alors que le jugement avait indemnisé les coûts de location d'un appartement jusqu'au mois d'avril 2017, du stockage de la cuisine jusqu'au 2 octobre 2017 et d'un garde-meuble jusqu'au

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02985

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

X..., gérant du magasin de cuisines Envia ; qu'elle exposait qu'elle travaillait chez lui depuis décembre 2012 à mi-temps puis à plein temps depuis mars 2013 ; qu'au départ elle avait été témoin d'altercations

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01597

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X..., alors incarcéré au centre pénitentiaire de [...], a suivi du 10 août au 14 septembre 2011 une formation pré-qualifiante de commis de cuisine et était classé au sport ; que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01598

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X..., alors incarcéré au centre pénitentiaire de [...], a suivi du 10 août au 14 septembre 2011 une formation pré-qualifiante de commis de cuisine et était classé au sport ; que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01596

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X..., alors incarcéré au centre pénitentiaire de [...], a suivi du 10 août au 14 septembre 2011 une formation pré-qualifiante de commis de cuisine et était classé au sport ; que M.

Source officielle
CC

comm

6079d3e19ba5988459c599d9

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

caractéristiques essentielles des produits que l'annonceur a choisi de comparer, tel le prix ; qu'en retenant que les panneaux litigieux ne visaient qu'une seule viande de consommation humaine, un seul plat cuisiné

Source officielle
CC

soc

6137233acd58014677407123

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

d'une importance telle qu'elle rend impossible le maintien de l'intéressé dans l'entreprise pendant la durée du préavis ; que tel ne saurait être le cas de la chute de deux objets par la fenêtre de la cuisine

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2214774_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B a été embauchée par contrat à durée indéterminée à compter du 1er juin 2022 pour occuper un poste de cuisinière au sein de la société ID Pizza.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513127_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la société Sawaki a tenté en vain de recruter un chef cuisinier compétent en matière de cuisine et de pâtisseries libanaises et

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200612

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

[Y] était titulaire d'un CAP de cuisinier et qu'après plusieurs années passées dans un régiment d'artillerie de l'armée de terre, il a repris son activité de cuisinier ; qu'au moment des faits, il bénéficiait

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db42c124f4fd8d6732c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de 4 507,63 ' en 2020 et comme chef de cuisine dans un restaurant à [Localité 6] en 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ad1

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

A l'appui de ses demandes, Mme Y...expose qu'elle a travaillé à compter du 1er septembre 1989, sans être déclarée, en qualité d'employée de cuisine pour le compte de M.

Source officielle

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