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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01167
9 décembre 2020
Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 avril 2018), Mme E..., engagée le 6 mai 2013 en qualité de cuisinière par la société Balibar, aux droits de laquelle vient la société Mao2, a été victime, le
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00701
9 juin 2021
suite de l'attribution à la société Elres du marché de la restauration collective de la clinique [Établissement 1], Mme [T] a été engagée par cette société le 1er janvier 2003 en qualité de cuisinière
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1 avril 1997
X..., au service de la société Le Forum de l'Ondaine en qualité de cuisinier depuis le 1er septembre 1994, a été licencié par lettre du 19 janvier 1995; que, cette lettre ne comportant aucun motif, l'employeur
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00726
15 juin 2022
[S] a été engagé le 1er janvier 2013, en qualité de chef cuisinier, par la société Anfuin. 2.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310443
3 novembre 2016
Elle y a une chambre et une cuisine où elle vit au premier étage.
1ère Chambre
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4 juillet 2025
Il n’est pas contesté par la SAS D-OCÉAN qu’elle exploite cette terrasse aux fins de restauration et de cuisine (food-truck) en front de mer.
2ème Chambre civile
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9 avril 2026
sortie établi par Me [Y], * 920 euros au titre du devis Illina, La Solution Habitat, pour les travaux à réaliser suite aux dégradations constatées, * 500 euros pour le congélateur coffre et la cuisinière
comm
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6 juin 2001
, postérieurement à l'acquisition, des travaux de second oeuvre, tels que la fourniture et la pose de l'ensemble des menuiseries intérieures et extérieures, ou encore l'installation de sanitaires, cuisines
ECLI:FR:CCASS:2021:C300188
4 mars 2021
En statuant ainsi, alors que le jugement avait indemnisé les coûts de location d'un appartement jusqu'au mois d'avril 2017, du stockage de la cuisine jusqu'au 2 octobre 2017 et d'un garde-meuble jusqu'au
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02985
12 décembre 2017
X..., gérant du magasin de cuisines Envia ; qu'elle exposait qu'elle travaillait chez lui depuis décembre 2012 à mi-temps puis à plein temps depuis mars 2013 ; qu'au départ elle avait été témoin d'altercations
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01597
28 juin 2017
X..., alors incarcéré au centre pénitentiaire de [...], a suivi du 10 août au 14 septembre 2011 une formation pré-qualifiante de commis de cuisine et était classé au sport ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01598
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01596
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31 octobre 2006
caractéristiques essentielles des produits que l'annonceur a choisi de comparer, tel le prix ; qu'en retenant que les panneaux litigieux ne visaient qu'une seule viande de consommation humaine, un seul plat cuisiné
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23 juin 1999
d'une importance telle qu'elle rend impossible le maintien de l'intéressé dans l'entreprise pendant la durée du préavis ; que tel ne saurait être le cas de la chute de deux objets par la fenêtre de la cuisine
8ème chambre
DTA_2214774_20230831
31 août 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a été embauchée par contrat à durée indéterminée à compter du 1er juin 2022 pour occuper un poste de cuisinière au sein de la société ID Pizza.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2513127_20250801
1 août 2025
Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la société Sawaki a tenté en vain de recruter un chef cuisinier compétent en matière de cuisine et de pâtisseries libanaises et
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200612
14 avril 2016
[Y] était titulaire d'un CAP de cuisinier et qu'après plusieurs années passées dans un régiment d'artillerie de l'armée de terre, il a repris son activité de cuisinier ; qu'au moment des faits, il bénéficiait
Chambre 1-6
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24 avril 2025
de 4 507,63 ' en 2020 et comme chef de cuisine dans un restaurant à [Localité 6] en 2022.
Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad1
13 mars 2017
A l'appui de ses demandes, Mme Y...expose qu'elle a travaillé à compter du 1er septembre 1989, sans être déclarée, en qualité d'employée de cuisine pour le compte de M.
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