Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
60377aff28464056b2a2b1d7
3 mars 2015
3 mars 2015
REPRESENTEE par Me Brigitte BEAUMONT substituée par Me Fabienne MICHELET, Avocats au barreau de PARIS ET : Monsieur [C] [U], demeurant [Adresse 3] INTIME COMPARANT EN PERSONNE, assisté de Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e7418bac880aa7ee21f2f0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
NEW PARNASSE, exerçant sous le nom commercial 'CHEZ PAPA', RCS de Paris sous le n°844 429 019, représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93789c02507c9078de82
20 janvier 2023
20 janvier 2023
MALADIE DE [Localité 4] Direction du contentieux et de la lutte contre la fraude Pôle contentieux général [Localité 3] représentée par Me Amy TABOURE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Florence
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115593aa7e95fd3fcf7e7d
2 février 2024
2 février 2024
Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0550 DEFENDERESSES Société SMABTP en qualité d’assureur de la société CCRT [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Maître Florence
Source officielleChambre 1-3
66878c9605d6f7f678d48e4a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, présidente rapporteure, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60372db92e21be08d49c1475
26 mai 2015
26 mai 2015
légaux [Adresse 2] [Adresse 4] MAROC représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 assisté de Me Shaparak SALEH
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162bb45f32b7c38854c2ff1
4 avril 2013
4 avril 2013
barreau de PARIS, toque : J097 substitué par Me Emile MEUNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J097 Madame [U] [T] épouse [I] [Adresse 2] [Localité 8] comparant en personne, assistée de Me Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6719e5035857dd64cbdaa5aa
23 octobre 2024
23 octobre 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 542 110 291 [Adresse 2] [Localité 16] Tous trois représentés par Me Jean-Marie COSTE-FLORET
Source officielleChambre 2-4
627ca67c4781dc057dee78fa
11 mai 2022
11 mai 2022
EZAVIN-[H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Renaud ESSNER Me Florent VERGER Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ de GRASSE en
Source officielleChambre 4-2
66ebc037b777bc8e4ad63517
5 avril 2024
5 avril 2024
de chambre suppléante, chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0928JUD002549894
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Le 27 novembre 1995, le requérant attaqua cette décision devant le tribunal d’application des peines de Florence. 29.
Source officielleQuatrième Chambre
6786b686df5b5c7d10ca52c1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 14] Quatrième Chambre N° RG 22/08965 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDTB Jugement du 13 Janvier 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Florence
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02518
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Y... et rapportés par Mme Florence K...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69e1c786cdc6046d4788facd
16 avril 2026
16 avril 2026
[A] a eu un bureau sous un panneau sortie puis qu'il a été envisagé de le positionner dans une salle obscure.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464089.20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Domjulien, Dommartin-aux-Bois, Dommartin-les-Remiremont, Dommartin-sur-Vraine, Dompaire, Domptail, Domvallier, Doncières, Dounoux, Éloyes, Épinal, Escles, Essegney, Étival-Clairefontaine, Fays, Ferdrupt, Florémont
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22440b8f5486fedd887
10 avril 2025
10 avril 2025
rendu le 26 Février 2021 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 20/00411 Copies exécutoires délivrées à : Me Thomas MONTPELLIER Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA Me Florence
Source officielleChambre civile 1-6
69fd6f71cdc6046d470202f1
7 mai 2026
7 mai 2026
(RCS [Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 3] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00566_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Ozenne, - les conclusions de Mme Florent, ra orteure ublique, - les observations de Me Schvartz, avocat d’Orléans Métro ole et
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02800_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b7b00cdc6046d471eefdd
15 mai 2026
15 mai 2026
de procédure civile Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 12 mars 2024 La cause a été entendue à l'audience du 13 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence
Source officiellePage 65 sur 123