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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2205453_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206305_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204996_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00478_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Les certificats médicaux produits à hauteur d'appel, postérieurs à la décision en litige, font notamment référence à une opération le 30 septembre 2022 pour une ablation des plaques des deux hanches installées
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103393_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2400171_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
; il travaille dans 19 départements ainsi qu’en Andorre et doit transporter de lourdes charges auprès de ses divers clients dans le cadre de ses fonctions de commercial ; - il a deux prothèses de hanches
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2308600_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle soutient que les douleurs qu'elle ressent à la hanche sont très douloureuses et que son état de santé l'oblige à se déplacer à l'aide de cannes anglaises et sous la surveillance de sa fille.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2402838_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2401951_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
de fonctions d'une durée de quinze jours en raison du comportement déplacé qu'il a eu, entre le 12 juin 2023 et le 23 juin 2023, vis-à-vis de Mme A, agente contractuelle, en posant ses mains sur ses hanches
Source officielleCellule juge unique
DTA_2404464_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Il soutient que : - il se déplace avec une béquille car il a de fortes douleurs à la hanche gauche et dans le dos lorsqu’il marche ; - il va être opéré de la hanche gauche.
Source officielleJuge social
DTA_2404238_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
départemental de la Gironde a refusé de lui délivrer une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention « stationnement pour personnes handicapées » ; Elle soutient avoir subi deux opérations sur sa hanche
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2220682_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A, assistée d'un interprète, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens et qui ajoute que le requérant a été opéré pour se faire poser une prothèse de hanche qui impose un suivi thérapeutique
Source officielle7ème Chambre
DTA_2413658_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01012_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
A est atteint d'une dégénerescence osseuse de la hanche droite pour laquelle il est suivi en France, et qu'il prend un traitement médicamenteux composé d'un anti-inflammatoire et d'un antalgique, il s'est
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0207JUD004066008
7 février 2012
7 février 2012
Those proceedings were the subject of the Von Hannover v.
Source officielle2ème Chambre civile
68e88b6e3ea43407b9fbb439
7 octobre 2025
7 octobre 2025
mandataire judiciaire Me [E] [R] de la SELARL [R] [Adresse 5] [Localité 1] défaillant Compagnie d’assurance MMA IARD Assurances Mutuelles [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Cathy LELLOUCHE HANOUNE
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302927_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Pontier pour la commune d’Aubagne, de Me Hancy pour la SA GRDF, ainsi que celles de Me Here-Derrien-Bleuenn pour la SAS SOBECA.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007747052
21 octobre 1988
21 octobre 1988
X..., l'intéressé participait à l'exploitation de la ferme familiale remplaçant notamment son père dans les travaux les plus durs, celui-ci ayant subi en 1974 une grave opération à la hanche ; qu'il ressort
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007699009
17 octobre 1986
17 octobre 1986
Jean X..., demeurant ... à Hanches 28130 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 6 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007711522
23 juin 1986
23 juin 1986
part, que si l'interne qui a examiné le jeune Franck X... le 24 janvier 1980 dans le service de consultation externe de l'hôpital Necker-Enfants malades à Paris n'a pas décelé l'arthrite aigüe de la hanche
Source officiellePage 65 sur 260