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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03070_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00610_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02244_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00715_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02926_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-3
633fc2abe633183e2ee1776b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Fabien COLLADO Me Joëlle HELOU-MICHEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du tribunal
Source officielleChambre 1-7
671b35202edfb0b58c05e8eb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SUN VALLEY VALLEY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Joëlle HELOU-MICHEL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310488_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 juin 2023, l'établissement public Mobilier National Manufactures Nationales Gobelins Beauvais, représenté par Me Hellouin de Cenival, conclut au non-lieu à statuer
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00205_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
grande surface alimentaire, de cinq moyennes surfaces spécialisées dans l'équipement de la personne, l'équipement du foyer et en culture, loisirs et sport et de dix-huit boutiques, situé 50 boulevard Héloïse
Source officiellesoc
61372225cd580146773fa9d8
9 février 1994
9 février 1994
représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de : 1 / Mme Hélène
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10532
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Frédérique Y..., veuve Z..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Solène Z..., 3°/ à Mme Laurence A..., prise en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de sa fille Romane Z..., 4°/ à Mme Héloïse
Source officielleTrib. de Commerce
69a6e500cdc6046d475c0036
22 janvier 2025
22 janvier 2025
seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Monsieur Patrick HELAINE
Source officielle1ère chambre
DTA_2310440_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2301021_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - et les observations de Me David, substituant Me Trugnan Battikh, avocate de M. B.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306938_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - et les conclusions de M. Rémi Grand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305371_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0911DEC006407700
11 septembre 2003
11 septembre 2003
text-align:left } .s3C4DB099 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; font-size:10pt } .s23A41E03 { width:36pt; display:inline-block } FIRST SECTION FINAL DECISION Application no. 64077/00 by Helmut
Source officielle1ère chambre
DTA_2212410_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01500_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01716_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Luc Derepas, président de la cour, Mme Elisabeth Jayat, présidente de chambre, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024.
Source officiellePage 65 sur 184