Codes de loi français

LEGIARTI000039331435

Le premier axe regroupe les enseignements et dispositifs de formation qui concourent au développement de l'expertise professionnelle des sages-femmes concernant les actions de soutien, de maintien et/ou de restauration du processus physiologique de la

Article Annexe II - I. Maquette 1

Nature des enseignements : Enseignement théorique (80 heures) en e-learning ; Enseignement dirigé et travaux pratiques (60 heures) en séminaire national en présentiel ; Connaissances à acquérir : -fonctions et dysfonctions oro-faciales ; -diagnostic et

Article ANNEXE III a

B. - Unités du domaine général : UG1, UG2, UG3 et UG4 UNITÉ UG 1. - Français et histoire-géographie - enseignement moral et civique Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de français des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle

Article ANNEXE III a

professionnelle (BO spécial n° 5 du 11 avril 2019).

Article D211-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

représentant ; g) Le délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports d'Auvergne-Rhône-Alpes ou son représentant ; 2° Membres nommés : a) Des représentants de fédérations sportives agréées intéressées par les pratiques sportives enseignées

Article 3

I. - L'épreuve terminale des enseignements de spécialité Numérique et sciences informatiques, Physique-chimie, Sciences de l'ingénieur et Sciences de la vie et de la Terre, se compose uniquement d'une partie écrite pour les candidats suivants : - candidats

Article 4

La ou les pièces destinées à l'enseignement doivent être suffisamment isolées phoniquement pour permettre un enseignement dans de bonnes conditions ; -disposer d'une superficie totale minimale (accueil et enseignement) fixée à 25 mètres carrés.

Article 26

A ce titre, l'administrateur général du C.N.A.M. exerce les compétences suivantes : 1° Il fixe les conditions dans lesquelles les enseignements sont organisés, dispensés et sanctionnés, conformément à la réglementation en vigueur, dans le cadre des orientations

Article R632-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 50

Elle assure la coordination des enseignements et le contrôle des connaissances avec le collège des directeurs des unités de formation et de recherche (UFR) qui comprend, le cas échéant, le collège des directeurs d'UFR de pharmacie.

Article Annexe II

CERTIFICATS D'APTITUDE PERSONNELS CONCERNÉS Certificat de formation de base à la sécurité (CFBS) Gens de mer à bord des navires de pêche (1) Enseignement

Article Annexe A

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (trois cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique

Article Annexe BB

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE DERMATOLOGIE ET VÉNÉRÉOLOGIE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et

Article 282-2

La direction des ressources et des compétences de la police nationale est constituée, également, de services à compétence nationale rattachés à la sous-direction des enseignements : -le Centre national d'études et de formation ; -l'Institut national

Article Annexe II e

Tableau de dispense des enseignements généraux (Conformément à l'article 6 du présent arrêté) EG1 : Français U3 EG1 : Français - Histoire - Géographie - Éducation civique UG1 EG3 : Histoire - géographie U5 EG2 : Mathématiques -

Article 10

Lorsque les conditions de validation ne sont pas remplies à l'issue des épreuves de rattrapage, l'élève peut se réinscrire et suivre les enseignements des blocs de compétences non validés.

Article 5

L'organisation des enseignements du DEUG Droit permet d'apporter à tous les étudiants une culture juridique commune.

Article 1

Ces obligations de service concernent les enseignements délivrés tant en matière de formation initiale et continue qu'en matière de formation à la recherche.

Article 4

Dans le cadre des enseignements obligatoires, les élèves réalisent des travaux personnels encadrés sous la responsabilité pédagogique des enseignants. Ces travaux s'appuient sur les disciplines dominantes de chaque série.

Article 2

L'IHIE-SSET a pour objet : - de dispenser un enseignement supérieur dans les domaines de l'évaluation et de la gestion des risques sanitaires liés au travail et à l'environnement ; - de mener toutes actions de recherche, de formation, de conseil et

Article 1

Sont admis par l'Etat les diplômes obtenus à l'issue d'un programme d'études en génie des universités canadiennes reconnu par le Bureau canadien d'accréditation des programmes d'ingénierie présentant des programmes et donnant un enseignement suffisants