7 Place Raymond Pottelette, appartenant M.

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 1990 qui, pour emploi de travailleurs étrangers non munis du titre les autorisant à exercer une

André YO..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 2001 par le tribunal d'instance du Lamentin (contentieux des élections politiques), concernant : 1 / Mme Georgette Raymonde

[F] [W] par l’intermédiaire du directeur de l’hôpital Copie de la présente ordonnance transmise à M. le directeur de l’hôpital, Copie de la présente ordonnance transmise à Me Romaric RAYMOND Copie de la

Le rapport de Mme Raymond-Andujar, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2025, et des pièces complémentaires enregistrées le 7 août 2025, Mme A C, représentée par Me Raymond, demande au tribunal : 1°)

Article 2 : Les conclusions présentées par le recteur de l’académie d’Aix-Marseille au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Non comparante, ni représentée Monsieur Denis Jean Raymond B... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparant, ni représenté Madame Renée B... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparante, ni représentée

par la Sarl RAYMOND ELISE, dont le siège est 33, rue des Jardins de la mer, le Grau d'Agde à AGDE (34300), représentée par son gérant M.

Jean-Marie X..., 2°/ Mme Raymonde Y... épouse X..., domiciliés [...]                                                            , contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2016 par la cour d'appel de Caen

Ce passage à niveau est situé à l'entrée de la commune d'Agde depuis la commune de Bessan, entre la départementale 13 (RD13) et l'avenue Raymond Pitet.

Le délai dont il disposait pour présenter une réclamation expirait donc le 31 décembre de l’année suivant chaque année d’imposition en litige.

représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Valérie MOINE, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Raymond A... ...

acquis à l'amiable les lots d'une parcelle en copropriété cadastrée HR 229, grevée de servitudes en faveur du fonds voisin, cadastré HR 227, sur lequel est édifié l'immeuble en copropriété du 1, rue Ramond

Il résulte de ce qui précède que le surplus des conclusions à fin de décharge présentées par les requérants doit être rejeté.

à ce tribunal par Mme Raymonde X ; Vu ladite demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 28 octobre 1997, présentée par Mme Raymonde X, demeurant ..., et tendant à ce que le tribunal

Raymond A, demeurant au ... ; M.

RAYMOND ET Y...